Participation bénéficiaire AG Target+ USD ne donne pas droit à une participation bénéficiaire.
Participation. Afin d’accéder aux Services Q8 electric, les clients doivent compléter un Formulaire d’enregistrement qui doit être soumis à KPB pour approbation, conformément aux dispositions de cet article. Les dispositions relatives aux offres, aux commandes et à la formation d'un contrat concernant des services spécifiques de Q8 electric, qui ne sont pas décrites dans les présentes conditions générales, peuvent être réglementées de manière différente dans les conditions particulières relatives à ces services spécifiques de Q8 electric. L’Accord entre un Participant et KPB ne prendra effet que lorsque KPB aura envoyé la Confirmation de participation. Le Participant recevra alors un Nom d'utilisateur et un Mot de passe à paramétrer pour utiliser la Plateforme, l’App Q8 electric et les Services Q8 electric achetés pendant la durée de cet Accord. Les Clients « Consumers » peuvent définir leur propre mot de passe lors de l'inscription à l'application Q8 electric. KPB a le droit, à la lumière de tous les faits et facteurs qui pourraient être raisonnablement pertinents, de rejeter la demande de participation et d’accès à des Services Q8 electric supplémentaires ou de la soumettre à des conditions spécifiques (comme la rectification d’informations incorrectes, la fourniture de garanties, l’obtention d'instructions de prélèvement, de mandats, etc.) Le Participant garantit que tous les détails fournis à KPB (comme les détails de la carte de crédit) sont actuels, complets et précis et le resteront pendant toute la durée de l’Accord, et qu'il est également autorisé à communiquer ces détails à KPB. Le Participant s’engage à informer immédiatement KPB de tout changement apporté à ces détails par écrit à l’aide d’un courrier recommandé ou d'un e-mail adressé à xxxx@x0xxxxxxxx.xx. Le Participant doit communiquer ces Conditions générales et toutes Conditions particulières applicables à ces Titulaires de carte et s’assurer qu’ils respectent ces dernières. Le Participant garantit que ces Titulaires de carte se conformeront à tout moment à ces Conditions générales et aux Conditions particulières comme s'ils étaient eux-mêmes des participants conformément au présent Accord.
Participation. L’agent XXX doit participer à l’ensemble des séances de coordination mises en place sur la thématique « réglementation travaux PEB » (en principe 6 réunions par an) organisées par Bruxelles Environnement. Il doit également avoir suivi la formation de conseiller PEB et suivre les formations de recyclage mises en place. L’agent XXX tient à jour ses connaissances notamment en examinant les communications envoyées par Bruxelles Environnement sur le sujet. Sur base volontaire, l’agent PEB peut être sollicité afin d’intégrer un groupe de travail sur la thématique législative en abordant en particulier les propositions d’amélioration de la réglementation en accord avec la réglementation urbanistique.
Participation de la famille / du patient à la décision Conclusion
Participation. Il n’y a pas eu de participation versée en 2016 au titre de l’exercice 2015. Toutefois, la Société AWOX a mis en place de manière volontaire un accord de participation qui prend effet au 1er janvier 2017. Intéressement versé en 2017 au titre de l’exercice 2016 La Société AwoX n’a pas mis en place un accord d’intéressement et ne verse pas de rémunération à ce titre.
Participation. 1. Ce Concours est ouvert à toute personne physique. Sont exclues les personnes ayant participé à l’élaboration directe du Concours (les membres de la société DUPUIS).
2. Pour les personnes mineures souhaitant participer, les parents ou le tuteur légal déclarent, par le fait de la participation au Jeu Concours, qu’ils en approuvent le règlement. La Société Organisatrice se réserve le droit, lors de la désignation des gagnants, de faire approuver le présent règlement par un parent ou un tuteur légal si une personne mineure a été choisie parmi les gagnants.
3. Toutes les éventuelles difficultés pratiques d’interprétation ou d’application seront tranchées par la société organisatrice, DUPUIS.
4. Les coordonnées incomplètes, non conformes au règlement ou reçues après la date limite de participation ne seront pas prises en considération.
5. En dehors des demandes de règlement, il ne sera répondu à aucune demande écrite ou téléphonique concernant le fonctionnement de ce Concours.
Participation. Les candidats peuvent s’inscrire dans un ou 2 katas pour les phases de sélections régionales. En revanche pour la phase nationale, l’inscription ne se fera que dans 1 seul kata (nécessité de choisir pour les couples sélectionnés dans plusieurs katas). Pas de droit d’inscription, pas de frais de déplacement, les candidats peuvent être licenciés dans 2 clubs distincts.
Participation. Pour participer valablement, chaque candidat doit respecter les conditions et modalités de candidature suivantes.
Participation. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. En cas de démembrement des parts sociales :
(i) les associés qu’ils soient usufruitiers ou nus propriétaires, ont le même droit d’information et de participation aux assemblées, qu’ils y aient ou non le droit de vote.
(ii) Le droit de vote aux assemblées générales appelées à statuer sur sa transformation en société soumise de plein droit à l’impôt sur les sociétés, son changement de nationalité, sur la dissolution de la société, appartient au nu-propriétaire ; le droit de vote à toutes les autres assemblées générales, appartient à l’usufruitier.
Participation. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. In the event of dismemberment of shares:
(i) the shareholders, whether they are usufructuaries or bare owners, have the same right to information and participation in the meetings, whether or not they have the right to vote.
(ii) The right to vote at the general meetings called to rule on its transformation into a company subject to corporation tax, its change of nationality, on the dissolution of the company, belongs to the bare owner; the right to vote at all other general meetings belongs to the usufructuary.