Participation Clauses Exemplaires
Participation. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. En cas de démembrement des parts sociales :
(i) les associés qu’ils soient usufruitiers ou nus propriétaires, ont le même droit d’information et de participation aux assemblées, qu’ils y aient ou non le droit de vote.
(ii) Le droit de vote aux assemblées générales appelées à statuer sur sa transformation en société soumise de plein droit à l’impôt sur les sociétés, son changement de nationalité, sur la dissolution de la société, appartient au nu-propriétaire ; le droit de vote à toutes les autres assemblées générales, appartient à l’usufruitier.
Participation bénéficiaire AG Target+ USD ne donne pas droit à une participation bénéficiaire.
Participation. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. In the event of dismemberment of shares:
(i) the shareholders, whether they are usufructuaries or bare owners, have the same right to information and participation in the meetings, whether or not they have the right to vote.
(ii) The right to vote at the general meetings called to rule on its transformation into a company subject to corporation tax, its change of nationality, on the dissolution of the company, belongs to the bare owner; the right to vote at all other general meetings belongs to the usufructuary.
Participation. L’agent ▇▇▇ doit participer à l’ensemble des séances de coordination mises en place sur la thématique « réglementation travaux PEB » (en principe 5 réunions par an) organisées par Bruxelles Environnement. Il doit également avoir suivi la formation de conseiller PEB et suivre les formations de recyclage mises en place si cela est demandé par Bruxelles Environnement. L’agent ▇▇▇ tient à jour ses connaissances notamment en examinant les communications envoyées par Bruxelles Environnement sur le sujet. Sur base volontaire, l’agent PEB peut être sollicité afin d’intégrer un groupe de travail sur la thématique législative en abordant en particulier les propositions d’amélioration de la réglementation en accord avec la réglementation urbanistique ou sur d’autres thématiques visant à faciliter le travail de l’agent PEB.
Participation de la famille / du patient à la décision Conclusion
Participation. Afin d’accéder aux Services Q8 electric, les clients doivent compléter un Formulaire d’enregistrement qui doit être soumis à KPB pour approbation, conformément aux dispositions de cet article. Les dispositions relatives aux offres, aux commandes et à la formation d'un contrat concernant des services spécifiques de Q8 electric, qui ne sont pas décrites dans les présentes conditions générales, peuvent être réglementées de manière différente dans les conditions particulières relatives à ces services spécifiques de Q8 electric. L’Accord entre un Participant et KPB ne prendra effet que lorsque KPB aura envoyé la Confirmation de participation. Le Participant recevra alors un Nom d'utilisateur et un Mot de passe à paramétrer pour utiliser la Plateforme, l’App Q8 electric et les Services Q8 electric achetés pendant la durée de cet Accord. Les Clients « Consumers » peuvent définir leur propre mot de passe lors de l'inscription à l'application Q8 electric. KPB a le droit, à la lumière de tous les faits et facteurs qui pourraient être raisonnablement pertinents, de rejeter la demande de participation et d’accès à des Services Q8 electric supplémentaires ou de la soumettre à des conditions spécifiques (comme la rectification d’informations incorrectes, la fourniture de garanties, l’obtention d'instructions de prélèvement, de mandats, etc.) Le Participant garantit que tous les détails fournis à KPB (comme les détails de la carte de crédit) sont actuels, complets et précis et le resteront pendant toute la durée de l’Accord, et qu'il est également autorisé à communiquer ces détails à KPB. Le Participant s’engage à informer immédiatement KPB de tout changement apporté à ces détails par écrit à l’aide d’un courrier recommandé ou d'un e-mail adressé à ▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Le Participant doit communiquer ces Conditions générales et toutes Conditions particulières applicables à ces Titulaires de carte et s’assurer qu’ils respectent ces dernières. Le Participant garantit que ces Titulaires de carte se conformeront à tout moment à ces Conditions générales et aux Conditions particulières comme s'ils étaient eux-mêmes des participants conformément au présent Accord.
Participation. Toute entité juridique remplissant l’un des critères ci-dessous à la date d’effet du présent contrat ou antérieurement : – Toute société détenue directement ou indirectement à 50 % ou moins de ses droits de vote par le souscripteur et/ou une ou plusieurs iliales. – Toute association, fondation, Groupement d’Intérêt Economique (GIE) ou syndicat professionnel. • Toute entité juridique qui viendrait à remplir l’un des critères ci-dessus en cours de période d’assurance sera considérée comme participation au titre du présent contrat à compter de la date à laquelle elle remplit ce critère, à l’exclusion :
Participation. Les candidats peuvent s’inscrire dans un ou 2 katas pour les phases de sélections régionales. En revanche pour la phase nationale, l’inscription ne se fera que dans 1 seul kata (nécessité de choisir pour les couples sélectionnés dans plusieurs katas). Pas de droit d’inscription, pas de frais de déplacement, les candidats peuvent être licenciés dans 2 clubs distincts.
Participation. Toute entité autre qu’une filiale, À L’EXCEPTION DES ENTITES SUIVANTES, sauf dérogation écrite de l’assureur : - toute entité immatriculée aux États-Unis d’Amérique et/ou dans leurs territoires ou possessions et/ou au canada ; - TOUT(E) ETABLISSEMENT BANCAIRE OU FINANCIER, GESTIONNAIRE D'ACTIFS, CONSEILLER EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS, PRESTATAIRE DE SERVICE D’INVESTISSEMENT, FONDS D'INVESTISSEMENT, MUTUELLE, COMPAGNIE D’ASSURANCES OU DE RÉASSURANCE, INTERMEDIAIRE EN OPERATIONS DE BANQUE ET EN SERVICES DE PAIEMENT, SOCIÉTÉ DE CAPITAL-RISQUE, OU SOCIÉTÉ D’INVESTISSEMENT ; - TOUTE SOCIÉTÉ AYANT DES TITRES FINANCIERS SUR UN MARCHÉ RÈGLEMENTÉ ET/OU RÉGULÉ. ▪ période d'assurance
Participation. La participation à l’événement n’est possible que si l’inscription est valable au sens de l’article 1 des présentes conditions générales et qu’il est satisfait aux conditions d’âge. Pour l’ensemble des épreuves, l’âge minimum est 18 ans. Au cours de la participation, la preuve de l’inscription (numéro de dossard) doit toujours être visible. Le code de la route est d’application excepté sur injonction des signaleurs et services de police. Lors de l’événement triathlon, le participant devra respecter le règlement de la Ligue Belge Francophone de triathlon et duathlon. Règlement disponible sur le site internet de l’épreuve : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ L’organisation se réserve le droit d’exclure l’athlète qui ne respecte pas les dispositions des présentes conditions générales ou qui représente un danger pour lui-même ou pour des tiers. En ce cas, l’organisation ne remboursera pas les droits d’inscription et les frais supplémentaires éventuels.