Participation bénéficiaire AG Target+ USD ne donne pas droit à une participation bénéficiaire.
Participation. Afin d’accéder aux Services Q8 electric, les clients doivent compléter un Formulaire d’enregistrement qui doit être soumis à KPB pour approbation, conformément aux dispositions de cet article. Les dispositions relatives aux offres, aux commandes et à la formation d'un contrat concernant des services spécifiques de Q8 electric, qui ne sont pas décrites dans les présentes conditions générales, peuvent être réglementées de manière différente dans les conditions particulières relatives à ces services spécifiques de Q8 electric. L’Accord entre un Participant et KPB ne prendra effet que lorsque KPB aura envoyé la Confirmation de participation. Le Participant recevra alors un Nom d'utilisateur et un Mot de passe à paramétrer pour utiliser la Plateforme, l’App Q8 electric et les Services Q8 electric achetés pendant la durée de cet Accord. Les Clients « Consumers » peuvent définir leur propre mot de passe lors de l'inscription à l'application Q8 electric. KPB a le droit, à la lumière de tous les faits et facteurs qui pourraient être raisonnablement pertinents, de rejeter la demande de participation et d’accès à des Services Q8 electric supplémentaires ou de la soumettre à des conditions spécifiques (comme la rectification d’informations incorrectes, la fourniture de garanties, l’obtention d'instructions de prélèvement, de mandats, etc.) Le Participant garantit que tous les détails fournis à KPB (comme les détails de la carte de crédit) sont actuels, complets et précis et le resteront pendant toute la durée de l’Accord, et qu'il est également autorisé à communiquer ces détails à KPB. Le Participant s’engage à informer immédiatement KPB de tout changement apporté à ces détails par écrit à l’aide d’un courrier recommandé ou d'un e-mail adressé à xxxx@x0xxxxxxxx.xx. Le Participant doit communiquer ces Conditions générales et toutes Conditions particulières applicables à ces Titulaires de carte et s’assurer qu’ils respectent ces dernières. Le Participant garantit que ces Titulaires de carte se conformeront à tout moment à ces Conditions générales et aux Conditions particulières comme s'ils étaient eux-mêmes des participants conformément au présent Accord.
Participation. L’agent XXX doit participer à l’ensemble des séances de coordination mises en place sur la thématique « réglementation travaux PEB » (en principe 6 réunions par an) organisées par Bruxelles Environnement. Il doit également avoir suivi la formation de conseiller PEB et suivre les formations de recyclage mises en place. L’agent XXX tient à jour ses connaissances notamment en examinant les communications envoyées par Bruxelles Environnement sur le sujet. Sur base volontaire, l’agent PEB peut être sollicité afin d’intégrer un groupe de travail sur la thématique législative en abordant en particulier les propositions d’amélioration de la réglementation en accord avec la réglementation urbanistique. 2. Soutien technique : L’agent PEB donne un soutien au service d’urbanisme pour le traitement de la proposition PEB dans le cadre du traitement de la demande de PU selon les recommandations proposées par Bruxelles Environnement. Il s’agit notamment de : - Vérifier si le projet est bien concerné ou non par la PEB. - Si oui, vérifier si la proposition PEB et l’étude de faisabilité éventuelle (obligatoire pour les dépôts de PU avant 2015) sont présentes. - Analyser la proposition PEB : entre autre valider la division du projet (unités PEB, 1. Deelname De EPB agent moet deelnemen aan de verschillende coördinatie sessies (in principe 6 vergaderingen per jaar) die Leefmilieu Brussel rond de regelgeving EPB-werkzaamheden. Hij moet ook de opleiding voor EPB-adviseurs volgen (of hebben gevolgd), net als de opfrissingscursus voor EPB-adviseurs indien die door Leefmilieu Brussel gevraagd wordt. De EPB agent houd zijn kennis up-to-date, onder meer door kennis te nemen van de communicatie van Xxxxxxxxxx Brussel over het onderwerp. De EPB-agent zal op vrijwillige basis worden gevraagd om deel uit te maken van een werkgroep over het wetgevend thema. Die groep zou als doel hebben de EPB-reglementering te verbeteren, aansluitend op de stedenbouwkundige wetgeving. 2.
Participation de la famille / du patient à la décision
Participation. Pour participer valablement, chaque candidat doit respecter les conditions et modalités de candidature suivantes.
Participation. Il est tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent détenant une voix délibérative et, le cas échéant des pouvoirs, certifiée conforme par le Bureau de l’Assemblée générale. En cas de vote électronique, une liste de participation est tenue en plus de la liste d'émargement et est communiquée à l'ensemble des membres au moment de la clôture des votes et avant la révélation des votes. Les votes ont lieu à main levée, sauf : • pour les votes concernant des personnes : élection, radiation de membres, révocation d'administrateurs, rémunération, remboursement de frais d’une personne en particulier… ; • si le Conseil d’administration a inscrit à l’ordre du jour qu’une délibération serait prise au scrutin secret ; • si le quart au moins des membres de l’Assemblée générale décide le scrutin secret pour une délibération. Le vote à distance peut être prévu pour toute délibération autre que celles prévues aux Articles 18 et 19 des Statuts. Dans le cas d'un vote par voie postale, la convocation à participer au vote est accompagnée du matériel de vote (fiche de consigne, bulletin, enveloppe permettant d'identifier le votant, enveloppe vierge, garante du secret du scrutin). Dans le cas du vote électronique, les modalités de vote sont réalisées conformément au Décret n° 2014-1627 - du 26 décembre 2014. Le vote par procuration n'est alors pas admis. Les membres de l’Association peuvent contribuer aux décisions d’une Assemblée générale annuelle réunie physiquement en y participant parallèlement par un vote à distance. Ils ne peuvent dans ce cas donner leur pouvoir à un membre présent physiquement ou recevoir de pouvoir. Ils ne participent pas au quorum. Dans tous les cas, le vote à distance doit garantir la sincérité du scrutin et, le cas échéant, le secret du vote. Les documents nécessaires aux débats sont mis à disposition de tous les membres de l'Assemblée au plus tard dix jours avant l'ouverture des votes, de façon à permettre une période de débats préalables. Seules les élections à distance peuvent se dispenser de la période préalable de débats, pourvu que les candidatures et que les professions de foi aient été produites dans les délais prévus pour la convocation. Les conditions de participation par voie électronique sont identiques à celles prévues pour une Assemblée générale uniquement réunie par voie dématérialisée. Si elle intervient en plus de l’Assemblée générale annuelle réunie physiquement, une Assemblée générale peut être réunie unique...
Participation. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. Chaque associé a le droit de participer à l'assemblée et dispose d'un nombre de voix égal à celui du nombre de parts qu'il possède, soit en pleine propriété et en usufruit, soit en pleine propriété et en nue- propriété. Il peut y être représenté par toute personne de son choix. En cas de démembrement des parts sociales :
Participation. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. Each shareholder has the right to participate in the meeting and has a number of votes equal to the number of shares they own, either in full ownership and usufruct, or in full ownership and bare ownership. They may be represented by any person of their choice. In the event of dismemberment of shares:
Participation. 1. La participation à l’Action est réservée aux personnes physiques ayant leur domicile ou leur résidence habituelle au sein du Territoire de l’Action et ayant atteint l’âge de 18 ans au moment de participation. Sur simple demande de Samsung, le Participant justifiera de son identité et produira un document attestant son domicile ou sa résidence et son âge.
Participation. 1. Ce Concours est ouvert à toute personne physique. Sont exclues les personnes ayant participé à l’élaboration directe du Concours (les membres de la société DUPUIS).