Perte de données Clauses Exemplaires

Perte de données. POST n’est, en aucun cas, responsable de la perte de données éventuellement stockées dans un Produit Mis à Disposition (y compris lorsqu'une telle perte a lieu lors de l’analyse du problème rencontré et/ou de la réparation d’un Produit Mis à Disposition). Vous devrez prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger/conserver les données stockées dans un quelconque Produit Mis à Disposition contre toute perte ou tout accès non autorisé avant l'intervention de POST ou d'un Sous-Traitant.
Perte de données. En cas de perte de données et ce quelle qu’en soit la cause, le Vendeur ne pourra être rendu responsable dans la mesure où le Client garde la responsabilité de la bonne réalisation de ses sauvegardes et de l’utilisation des Services Applicatifs dont il a acquis les licences d’utilisation.
Perte de données. La responsabilité de perte de données est limitée aux dépenses normales qu’engendrerait la récupération après production de copies de sauvegarde régulières par le client. Le devoir du client de limiter les dommages n’est pas affecté.
Perte de données la société Be-Ware Informatique ne saurait être tenue pour responsable de la perte de données. Il est de la responsabilité exclusive du client d’effectuer une sauvegarde de ses données préalablement à toute intervention. La société Be-Ware Informatique s'engage à souscrire un contrat d'assurance Responsabilité Civile Prestataire n° 5617057404. L'attestation et les différentes couvertures sont disponibles sur simple demande. En aucun cas il ne peut être demandé un dédommagement supérieur à ces conditions par le client.

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  • Période d’essai Article 5

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.