PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Le Contrat concerne uniquement le droit d’utilisation de l’Application hébergée et l’accès à l’assistance téléphonique et à la maintenance, et ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées le cas échéant par l’Editeur ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, en cas de commande prestations de conseil, ou de formation par le Client, ces prestations feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et l’Editeur.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. SAGATRANS pourra etre amenee a effectuer a la demande d'INTER PARFUMS diverses prestations autres que celles enoncees a l'article 6. Il s'agit notamment : o des operations exceptionnelles concernant la gestion du stock ou la preparation des commandes consistant dans le re-conditionnement de produits ; la modification et/ou le complement d'etiquetage des produits, le codage et les verifications specifiques du contenu des cartons ou flacons (hors verifications d'usage lors de la reception et du dechargement des Produits), verifications des retours de marchandises de nature exceptionnelle; o des operations d'acheminement de marchandises au depart ou a destination de ou des entrepot(s) de SAGATRANS ; o des transports de marchandises vers d'autres sites INTER PARFUMS et/ou en France. Ces prestations feront l'objet de facturations separees. Les couts et modalites de reglement et d'execution seront fixes prealablement par ecrit d'un commun accord entre les parties, au cas par cas, et notamment le planning de ces operations exceptionnelles de telle sorte qu'elles ne perturbent pas la priorite de traitement des commandes destinees a l'exportation et au marche francais.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Dans le cadre du présent contrat le Client peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément à l'article 7.2 des Conditions Générales. Lors de la souscription du présent contrat, le Client peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Client peut : • suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; • demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Client doit adresser une demande au Distributeur, par lettre recommandée avec avis de réception. Le Distributeur adresse au Client, par lettre recommandée avec avis de réception, une notification précisant les choix du Client. Le Client doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Client.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Dans le cadre du présent Contrat, l’Utilisateur peut bénéficier, si il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément à l'article 7.2. Lors de la souscription du présent Contrat, l’Utilisateur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(les) prestation(s) complémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent Contrat, l’Utilisateur peut : suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, l’Utilisateur doit adresser une demande au Distributeur. Le Distributeur adresse à l’Utilisateur, une notification précisant les choix de l’Utilisateur. L’Utilisateur doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent Contrat. Ledit avenant prend effet au premier jour du mois qui suit la réception par le Distributeur de la notification dûment signée par l’Utilisateur.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Toutes autres prestations non expressément prévues dans le contrat de maintenance initial feront l'objet d'un devis proposé à l'acceptation du client, selon un tarif en vigueur figurant en annexe.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 6.1. La carte SIM remise au Client est associée à un numéro qui lui permet d'émettre et de recevoir des communications, mais également
6.2. Il est ici précisé que Syma n'est en aucune manière responsable du contenu des messages adressés par SMS au Client ou par le Client à des tiers.
6.3. Le Service permet au Client d’accéder à l’Internet Mobile depuis le mobile qu'il utilise, cette prestation complémentaire étant possible automatiquement dès la souscription du Client au service Syma à condition que le Client dispose d’un téléphone mobile compatible.
6.4. Le Client est expressément informé que Syma ne peut être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des services et contenus des services auxquels le Client peut avoir accès par l’Internet Mobile sur lesquels Syma n'exerce aucun contrôle, n'étant fournisseur ni de ces services, ni de leurs contenus.
6.5. Le Client reconnaît et accepte que les données émises ou en provenance de l’Internet Mobile ne sont pas protégées, que toute information, document ou message qu'il communique par l’Internet Mobile est à ses risques et périls et qu'il est également seul responsable de l’usage fait des données et contenus des services auxquels il a accès par l’Internet Mobile.
6.6. Les tarifs des Prestations Complémentaires SMS et Internet Mobile figurent dans la grille tarifaire remise avec la Pochette ou le Pack Syma. Ces tarifs peuvent être modifiés à tout moment par Syma. Il est donc recommandé au Client de consulter, avant utilisation, la grille tarifaire largement diffusée par Syma et ses revendeurs.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Les prestations complémentaires ou supplémentaires non récurrentes feront l’objet d’une commande spécifique.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 3.1 Le CLIENT peut, s’il le souhaite, confier la réalisation de prestations complémentaires à Afone Paiement. Les modalités et conditions de réalisation de ces prestations complémentaires seront définies au moment de la signature du Contrat dans une annexe, puis dans un Contrat.
3.2 Toutes les prestations de services auxquelles Afone Paiement n’est pas tenue en vertu du présent Contrat, soit qu'elles se rapportent à des missions particulières qui sont confiées par le CLIENT, soit qu'elles sont rendues nécessaires par suite de tout autre événement ne lui incombant pas, seront mises à la charge du CLIENT suivant les tarifs en vigueur à la date de la prestation et feront l’objet d’un Contrat séparé.
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. Mobilier Prix H.T. Quantité Total H.T. Comptoir en bois 185 € ........................ ........................ Tabouret en bois 65 € ........................ ........................ Présentoir en bois 95 € ........................ ........................ Ensemble 1 table + 3 chaises 155 € ........................ ........................ Ecran plat avec totem 600 € ........................ ........................ Plante verte 75 € ........................ ........................ Réfrigérateur 165 € ........................ ........................ Signalétique Prix H.T. Quantité Total H.T. Tour signalétique 1 face (L : 1.4 m - H : 1 m) 265 € ........................ ........................ Tour signalétique 4 faces de 1m² éclairées (sur réserve) Autres formats, nous consulter 695 € ........................ ........................ Kakémono / enrouleur format 80 x 200 cm 198 € ........................ ........................ Flamme / drapeau sur pieds - voile 86.5 x 213 cm 290 € ........................ ........................ Commandes complémentaires d’installation, de mobilier et de signalétique. (nous consulter) Total H.T. 3 : ........................
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES. 7.1. Axway s’engage à fournir au prix stipulé dans les Conditions Particulières ou le cas échéant celui en vigueur au moment de la demande, dans les limites de ses compétences et de sa disponibilité, toute assistance technique (incluant des prestations d’installation, d’intégration ou d’hébergement) et formation relative au Composant, dont le Client formule la demande (ci- après désigné individuellement par « Prestation Complémentaire »).
7.2. Excepté en ce qui concerne les Droits Réservés (tels que définis ci-dessous), tous droits de propriété relatifs aux services effectués par Axway pour le compte du Client sont transférés au Client. Axway conservera néanmoins la propriété des Droits Réservés, dont la définition inclut (i) toutes œuvres préexistantes, incluant notamment tous codes sources et codes objets préexistant et appartenant à Axway ainsi que les outils logiciels propriétaire ou support de formation inclus dans les livrables fournis par Axway, (ii) toute modification personnalisée du Composant sauf si des Conditions Particulières prévoient expressément un transfert de droit de propriété au profit du Client ; et (iii) tous programmes tiers livrés ou embarqués dans les livrables. Pour tous les Droits Réservés intégrés dans les livrables, Axway concède au Client une licence non-exclusive, pour le monde entier, gratuite d’utiliser les Droits Réservés dans les limites prévues à la licence concédée au Client pour l’Utilisation du Composant.