Common use of Réversibilité des Prestations Clause in Contracts

Réversibilité des Prestations. De convention expresse, les Prestations ne comprennent pas d’obligation de Réversibilité [à savoir, l’aide au CLIENT pour qu’il puisse migrer son Système vers un autre prestataire]. Le CLIENT – seul maître de son Système – doit donc tout mettre en œuvre pour faciliter cette opération en tant que de besoin [ce qui implique, notamment, qu’il mette en place une documentation rigoureuse à cet effet] et l’élaboration de plans de Réversibilité. Toutefois, OUTSCALE peut proposer une mission de conseil à cet égard dans le cadre d’un contrat spécifique à négocier.

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Réversibilité des Prestations. De convention expresse, les Prestations ne comprennent pas d’obligation de Réversibilité [à savoir, l’aide au CLIENT pour qu’il puisse migrer son Système vers un autre prestataire]. Le CLIENT – seul maître de son Système – doit donc tout mettre en œuvre pour faciliter cette opération en tant que de besoin [ce qui implique, notamment, qu’il mette en place une documentation rigoureuse à cet effet] et l’élaboration de plans de Réversibilité. Toutefois, 3DS OUTSCALE peut proposer une mission de conseil à cet égard dans le cadre d’un contrat spécifique à négocier.

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Samples: Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation

Réversibilité des Prestations. De convention expresse, les Prestations prestations ne comprennent pas d’obligation de Réversibilité [réversibilité (à savoir, l’aide au CLIENT de l’Abonné pour qu’il puisse migrer son Système Service vers un autre prestataire]). Le CLIENT L’Abonné – seul maître de son Système Service – doit donc tout mettre en œuvre pour faciliter cette opération en tant que de besoin [(ce qui implique, notamment, qu’il mette la mise en place une d’une documentation rigoureuse à cet effet] : Cahier de réversibilité) et l’élaboration de plans de Réversibilitéréversibilité. Toutefois, OUTSCALE peut proposer une mission de conseil à cet égard Si la réversibilité n’est pas comprise dans le cadre d’un contrat spécifique périmètre des prestations, en revanche, en cas d’arrêt des prestations, pour quelque cause que ce soit – y compris une faute de l’Abonné –, LC COM s’engage à négocierfournir à l’Abonné une image de sa/ses Machines Virtuelles dans un format standard, sauf dans le cas où une décision de justice empêchait l’application de cette clause.

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Samples: Conditions Générales d'Accès Aux Services

Réversibilité des Prestations. De convention expresse, les Prestations ne comprennent pas d’obligation de Réversibilité [(à savoir, l’aide au CLIENT pour qu’il puisse migrer son Système vers un autre prestataire]). Le CLIENT – seul maître de son Système – doit donc tout mettre en œuvre pour faciliter cette opération en tant que de besoin [(ce qui implique, notamment, qu’il mette en place une documentation rigoureuse à cet effet] ) et l’élaboration de plans de Réversibilité. Toutefois, OUTSCALE peut proposer une mission de conseil à cet égard dans le cadre d’un contrat spécifique à négocier.

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Samples: Conditions Générales De Vente Et D’utilisation

Réversibilité des Prestations. De convention expresse, les Prestations ne comprennent pas d’obligation de Réversibilité [réversibilité (à savoir, l’aide au CLIENT pour qu’il puisse migrer son Système Service vers un autre prestataire]). Le CLIENT – seul maître de son Système Service – doit donc tout mettre en œuvre pour faciliter cette opération en tant que de besoin [(ce qui implique, notamment, qu’il mette la mise en place une d’une documentation rigoureuse à cet effet] : Cahier de réversibilité) et l’élaboration de plans de Réversibilitéréversibilité. Toutefois, OUTSCALE le PRESTATAIRE peut proposer une mission de conseil à cet égard dans le cadre d’un contrat spécifique spécifique, à négocier.

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Samples: Conditions Générales De Vente