Common use of Sièges placés aux issues de secours Clause in Contracts

Sièges placés aux issues de secours. les passagers répondant à l’une des exclusions ci-dessous ne pourront pas bénéficier desdits sièges : • Les personnes à mobilité réduite, de façon temporaire ou permanente, • Les personnes ayant une déficience visuelle, auditive ou cognitive, • Les personnes dont la corpulence (tour de taille supérieur à 135 cm) pourrait gêner l'accès aux issues de secours, • Les personnes dont la stature ne permet pas d'assister les autres passagers en cas d'évacuation, • Les femmes enceintes, • Les enfants de moins de 18 ans, accompagnés ou non d'un adulte et les bébés, • Les personnes ne maitrisant ni la langue française, ni la langue anglaise, • Les personnes sous l'emprise d'une substance toxique ou en état d'ébriété au moment de l'enregistrement, de l'embarquement ou durant le vol, • Les personnes accompagnées d'un animal, • Les personnes ayant peur des transports aériens Seuls les sièges placés directement à côté d’un hublot peuvent être préréservés par les passagers voyageant sous statut WCH, sauf lorsque le 14 CFR Part 382 s’applique ; Si le passager ne répond pas aux critères de sécurité définis ci-dessus, ASL Airlines France se réserve le droit d’attribuer au passager un siège différent, sans possibilité de remboursement. De même, ASL Airlines France pourra refuser l’attribution des sièges préréservés notamment pour cause de force majeure, de sécurité, de sûreté ou de contraintes opérationnelles imprévues au moment de la vente. Les restrictions opérationnelles applicables à chaque siège sont détaillées pour chaque siège lors de la réservation. La liste ci-dessus n’est pas exhaustive.

Sièges placés aux issues de secours. les passagers répondant à l’une des exclusions ci-dessous ne pourront pas bénéficier desdits sièges : • Les personnes à mobilité réduite, de façon temporaire ou permanente, • Les personnes ayant une déficience visuelle, auditive ou cognitive, • Les personnes dont la corpulence (tour de taille supérieur à 135 cm) pourrait gêner l'accès aux issues de secours, • Les personnes dont la stature ne permet pas d'assister les autres passagers en cas d'évacuation, • Les femmes enceintes, • Les enfants de moins de 18 ans, accompagnés ou non d'un adulte et les bébés, • Les personnes ne maitrisant ni la langue française, ni la langue anglaise, • Les personnes sous l'emprise d'une substance toxique ou en état d'ébriété au moment de l'enregistrement, de l'embarquement ou durant le vol, • Les personnes accompagnées d'un animal, • Les personnes ayant peur des transports aériens Seuls les sièges placés directement à côté d’un hublot peuvent être préréservés pré-réservés par les passagers voyageant sous statut WCH, sauf lorsque le 14 CFR Part 382 s’applique s’applique; Si le passager ne répond pas aux critères de sécurité définis ci-dessus, ASL Airlines France se réserve le droit d’attribuer au passager un siège différent, sans possibilité de remboursement. De même, ASL Airlines France pourra refuser l’attribution des sièges préréservés pré-réservés notamment pour cause de force majeure, de sécurité, de sûreté ou de contraintes opérationnelles imprévues au moment de la vente. Les restrictions opérationnelles applicables à chaque siège sont détaillées pour chaque siège lors de la réservation. La liste ci-dessus n’est pas exhaustive.

Sièges placés aux issues de secours. les passagers répondant à l’une des exclusions ci-dessous ne pourront pas bénéficier desdits sièges : • Les personnes à mobilité réduite, de façon temporaire ou permanente, • Les personnes ayant une déficience visuelle, auditive ou cognitive, • Les personnes dont la corpulence (tour de taille supérieur à 135 cm) pourrait gêner l'accès aux issues de secours, • Les personnes dont la stature ne permet pas d'assister les autres passagers en cas d'évacuation, • Les femmes enceintes, • Les enfants de moins de 18 ans, accompagnés ou non d'un adulte et les bébés, • Les personnes ne maitrisant ni la langue française, ni la langue anglaise, • Les personnes sous l'emprise d'une substance toxique ou en état d'ébriété au moment de l'enregistrement, de l'embarquement ou durant le vol, • Les personnes accompagnées d'un animal, • Les personnes ayant peur des transports aériens aériens. Seuls les sièges placés directement à côté d’un hublot peuvent être préréservés par les passagers voyageant sous statut WCH, sauf lorsque le 14 CFR Part 382 s’applique ; Si le passager ne répond pas aux critères de sécurité définis ci-dessus, ASL Airlines France se réserve le droit d’attribuer au passager un siège différent, sans possibilité de remboursement. De même, ASL Airlines France pourra refuser l’attribution des sièges préréservés notamment pour cause de force majeure, de sécurité, de sûreté ou de contraintes opérationnelles imprévues au moment de la vente. Les restrictions opérationnelles applicables à chaque siège sont détaillées pour chaque siège lors de la réservation. La liste ci-dessus n’est pas exhaustive.