Sous-traitants. Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s'engage à n'utiliser de tels Sous-traitants qu'en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d'Odoo SA, publiée à l'adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actual- isées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l'exécution des Services.
Sous-traitants. Sans limiter la généralité de ce qui est prévu ailleurs au contrat, le fournisseur doit assujettir tout contrat de sous-traitance aux dispositions de la présente clause COMPTABILISATION DES COÛTS ET DROIT DE VÉRIFICATION - documents relatifs au contrat.
Sous-traitants. Sans limiter les obligations du Fournisseur ou les droits d'Kyndryl au titre du Document de Transaction ou du contrat de base associé>entre les parties en lien avec le maintien des sous-traitants, le Fournisseur veillera à ce que tout Sous-traitant effectuant des prestations pour le Fournisseur ait mis en place des contrôles de gouvernance en vue de satisfaire les exigences et obligations imposées au Fournisseur par les présentes Dispositions.
Sous-traitants. Sous-traitants approuvés par le Client Mesures de sécurités pour les sous-traitants en- dehors de l’UE/EEE
Sous-traitants. (a) Le vendeur ne peut pas sous-traiter aucune partie de ce bon de commande sans avoir auparavant obtenu l’approbation écrite de l’acheteur. Si une telle approbation est accordée, elle ne relèvera aucunement le vendeur de ses responsabilités envers l’acheteur dans le cadre de ce bon de commande.
Sous-traitants a. Le Client accorde une autorisation générale: (a) à Butterfly Training de nommer d'autres membres du Groupe Butterfly Training en tant que sous-traitants, et (b) à Butterfly Training et aux autres membres du Groupe Butterfly Training de nommer des sous-traitants de centres de données tiers, des fournisseurs d'affaires, d'ingénierie et de soutien à la clientèle à titre de sous-traitants pour soutenir la performance du Service.
Sous-traitants. Nous sommes en droit de faire exécuter les Prestations à fournir dans le cadre du Con- trat par des sous-traitants ou de les acheter à des sous- traitants. Nous restons à tout moment responsables du respect du présent Contrat, même en cas de recours à un sous- traitant. Si un sous-traitant fournit une prestation (par- tielle), cette prestation est réputée avoir été fournie directement par nos soins
Sous-traitants. Le Client est dûment informé qu’insightsoftware pourra, à son entière discrétion, sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre du présent Contrat, étant précisé qu’elle demeurera pleinement responsable de l’exécution de ses obligations au titre du présent Contrat confiées au sous-traitant. Toutes les références à insightsoftware ou à ses employés dans le Contrat seront réputées inclure lesdits sous-traitants. insightsoftware aura le droit de divulguer les Informations confidentielles du Client auxdits sous-traitants, sous réserve des stipulations de l’Article 5 ci-dessous.
Sous-traitants. Les Préposés au traitement des données pourront déléguer leurs obligations en vertu du Contrat de traitement des données à des sous- traitants, lesquels seront des sociétés affiliées des Préposés au traitement des données et/ou des tiers (lesdits sous-traitants étant ci-après dénommés les « Sous- traitants »), conformément aux conditions indiquées dans ledit Contrat de traitement des données. Une liste des Sous-traitants auxquels les Préposés au traitement des données font appel à la Date de prise d'effet est disponible à l'adresse xxxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxx et le Client accepte par les présentes qu'il soit fait appel auxdits Sous-traitants. Pendant la Durée, les Préposés au traitement des données donneront un préavis d'au moins quatre (4) semaines (ci-après désigné la « Notification de changement de sous-traitant ») au Client avant d'autoriser un nouveau Sous-traitant à accéder aux Données client (ladite date étant ci-après désignée la « Date de prise d'effet du changement de sous-traitant »). Si le Client désapprouve le fait qu'il soit fait appel audit nouveau Sous-traitant, il sera en droit de résilier le Contrat à l'aide d'un préavis écrit de deux (2) semaines, et donnera, entre autres, une explication des raisons raisonnables pour lesquelles il désapprouve le Sous-traitant, à la Date de prise d'effet du changement de sous-traitant. Si le Client ne formule aucune objection suite à la réception de la Notification de changement de sous-traitant conformément aux stipulations précédentes, il sera réputé accepter le nouveau Sous-traitant. Les Préposés au traitement des données resteront responsables du respect des obligations du Contrat de traitement des données par les Sous-traitants.
Sous-traitants. AWS - Amazon Web Services, Datacenter Francfort, Allemagne Amazon Web Services, Inc., Seattle WA, États-Unis