Sous-traitants. Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s’engage à n’utiliser de tels Sous- traitants qu’en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d’Odoo SA, publiée à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actualisées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l’exécution des Services.
Sous-traitants. Sans limiter la généralité de ce qui est prévu ailleurs au contrat, le fournisseur doit assujettir tout contrat de sous-traitance aux dispositions de la présente clause COMPTABILISATION DES COÛTS ET DROIT DE VÉRIFICATION - documents relatifs au contrat.
Sous-traitants. Sans limiter les obligations du Fournisseur ou les droits d'Kyndryl au titre du Document de Transaction ou du contrat de base associé>entre les parties en lien avec le maintien des sous-traitants, le Fournisseur veillera à ce que tout Sous-traitant effectuant des prestations pour le Fournisseur ait mis en place des contrôles de gouvernance en vue de satisfaire les exigences et obligations imposées au Fournisseur par les présentes Dispositions.
Sous-traitants. Sous-traitants approuvés par le Client Mesures de sécurités pour les sous-traitants en- dehors de l’UE/EEE
Sous-traitants. Le Client est dûment informé qu’insightsoftware pourra, à son entière discrétion, sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre du présent Contrat, étant précisé qu’elle demeurera pleinement responsable de l’exécution de ses obligations au titre du présent Contrat confiées au sous-traitant. Toutes les références à insightsoftware ou à ses employés dans le Contrat seront réputées inclure lesdits sous- traitants. insightsoftware aura le droit de divulguer les Informations confidentielles du Client auxdits sous-traitants, sous réserve des stipulations de l’Article 5 ci-dessous.
Sous-traitants a. Le Client accorde une autorisation générale: (a) à Butterfly Training de nommer d'autres membres du Groupe Butterfly Training en tant que sous-traitants, et (b) à Butterfly Training et aux autres membres du Groupe Butterfly Training de nommer des sous-traitants de centres de données tiers, des fournisseurs d'affaires, d'ingénierie et de soutien à la clientèle à titre de sous-traitants pour soutenir la performance du Service.
b. Butterfly Training conservera une liste de sous-traitants sur le site xxxxxxxxx-xxxxxxxx.xx et ajoutera les noms des sous-traitants nouveaux et de remplacement à la liste avant de commencer la sous-traitance des données personnelles. Si le Client a une objection raisonnable à tout sous-traitant nouveau ou de remplacement, il doit informer Butterfly Training de ces objections par écrit dans les dix (10) jours suivant la notification et les parties chercheront à résoudre le problème de bonne foi. Si Butterfly Training est raisonnablement en mesure de fournir le Service au Client conformément au Contrat principal sans utiliser le sous-traitant et décide à sa discrétion de le faire, le Client n'aura plus aucun droit en vertu de la présente clause 4.b en ce qui concerne l'utilisation proposée du sous-traitant. Si le Client ne présente pas d'objection en temps utile à tout sous-traitant nouveau ou de remplacement conformément à la clause 4.b, le Client sera réputé avoir consenti au sous-traitant et renoncé à son droit d'opposition. Butterfly-training peut utiliser un sous-traitant nouveau ou de remplacement pendant que la procédure d'opposition dans cette clause 4.b est en cours.
c. Butterfly Training veillera à ce que tout sous-traitant engagé pour fournir un aspect du Service en son nom en relation avec ce DPA, le fait uniquement sur la base d'un contrat écrit qui impose à la sous-traitance des conditions similaires de protection des Données personnelles que celles imposé par Butterfly Training dans ce DPA.
Sous-traitants. Nous sommes en droit de faire exécuter les Prestations à fournir dans le cadre du Con- trat par des sous-traitants ou de les acheter à des sous- traitants. Nous restons à tout moment responsables du respect du présent Contrat, même en cas de recours à un sous- traitant. Si un sous-traitant fournit une prestation (par- tielle), cette prestation est réputée avoir été fournie directement par nos soins
Sous-traitants. Le Vendeur s’interdit, sauf avec l’accord préalable et écrit d’ADM, de faire appel à des sous-traitants pour s’acquitter de ses obligations au titre du contrat. S’il fait appel à un sous-traitant pour s’acquitter de ses obligations, le Vendeur demeu- rera responsable envers ADM pour l’exécution de toutes ses obligations, et s’assurera que ce sous-trai- tant prend connaissance, et comprend, les implications du contrat.
Sous-traitants. Le Fournisseur de services peut faire appel à des sous-traitants pour la prestation des Services. Si la prestation des Services sous-traités exige le traitement de données de nature personnelle, les exigences et obligations précisées dans le Contrat de traitement de données s’appliquent.
Sous-traitants. Uberall aura le droit de faire appel à des tiers, y compris les Affiliées d’Uberall (« Sous-traitants ») dans le cadre de l’exécution de ses obligations et services.