Utilisation autorisée. Une autorisation générale est accordée à SAP pour sous-traiter le traitement des Données à caractère personnel auprès des Sous-traitants ultérieurs, à condition que :
Utilisation autorisée. (a) Le Client et les Responsables du traitement autorisent SAP à confier le traitement des Données à caractère personnel à des Sous-traitants ultérieurs. SAP assume la responsabilité de tout manquement au Contrat par ses Sous-traitants.
Utilisation autorisée. Les enregistrements sonores identifiés conformément à l'article 7 ci-après peuvent être reproduits et communiqués au public pour l'accompagnement des représentations du spectacle présenté par L’UTILISATEUR et intitulé : Lieu de la 1ère représentation Date de la 1ère représentation
Utilisation autorisée. (a) Le Client (agissant également pour le compte de ses Responsables du traitement) autorise SAP par les présentes (également aux fins de la Clause 11, paragraphe 1, des Clauses contractuelles types) à engager des sous-traitants pour le traitement de Données à caractère personnel (chacun, un « Sous-traitant ») (i) dans la mesure nécessaire pour exécuter les obligations contractuelles mises à sa charge par le Contrat et (ii) à condition que SAP demeure responsable de tous actes ou omissions de ses Sous-traitants dans la même mesure qu'il est responsable de ses propres actes et omissions en vertu des présentes.
Utilisation autorisée. Qualtrics bénéficie d'une autorisation générale pour sous-traiter le traitement des données à caractère personnel à des Sous-traitants, à condition que :
Utilisation autorisée. Le Titulaire accorde au Preneur, qui l’accepte, une licence libre de redevance, mondiale, non-exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser le Dispositif, à compter de la date d'acceptation du présent Contrat pour une durée d'un (1) an afin de :
Utilisation autorisée. Au titre de chaque licence, IBM autorise le Client à :
Utilisation autorisée. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Radar et les Données Stripe Radar uniquement pour permettre de détecter et bloquer une fraude effective ou potentielle et les Transactions non autorisées, dans chaque cas en lien avec les Services.
Utilisation autorisée. Vous ne pouvez utiliser les Services Stripe Tax que conjointement avec les Services de Paiement Stripe.
Utilisation autorisée. Le Marchand reconnaît et accepte que le Service de mise à jour de compte est fourni uniquement dans le but de mettre à jour les Données de carte applicables pour permettre à un Marchand d’accepter les transactions effectuées à l’aide des Produits. Le marchand ne doit pas utiliser le service de mise à jour de compte à d’autres fins, y compris, sans s’y limiter, l’utilisation de toute partie des Données du service de mise à jour de compte dans le cadre de la mise au point de tout autre service ou produit.