Souscripteurs Clauses Exemplaires
Souscripteurs. Peuvent ouvrir un PEA les clients de XTB âgés de plus de 18 ans, domiciliés fiscalement en France métropolitaine ou dans les départements d'Outre-Mer, quelle que soit leur nationalité.
Souscripteurs. Le livret Orange constitue la partie en dépassement de plafond règlementaire du Livret Bleu auquel il est attaché. Par conséquent, seuls les titulaires du Livret Bleu de la Banque pourront bénéficier de l’ouverture du livret Orange. Les personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes fiscales ou non, ainsi que les personnes morales à but non lucratif peuvent ouvrir un livret ordinaire.
Souscripteurs. ADPM (Association pour le de Développement de la Prévoyance Mutualiste), enregistrée à la Préfecture du Territoire d’Indre et Loire sous le N° W372000113, sise ▇▇ ▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. ELANTIS, enregistrée à la Préfecture de Police de Paris sous le N° W751115386, sise ▇▇, ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Fraction de dépenses de frais de soins de santé laissée à la charge de l’Assuré, après l’intervention du régime de Sécurité sociale français obligatoire. Régime obligatoire (RO) : Régime légal de protection sociale français auquel sont obligatoirement affiliés le Membre participant et ses Ayants droit.
Souscripteurs. Association des Mutualistes Pour la Protection Sociale (AMPPS), association régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée au Répertoire Nationale des Associations, dont le siège social se situe ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇ ▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇.
Souscripteurs. Seules les personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes fiscales françaises ou non, clientes de la Banque depuis moins de 6 mois peuvent ouvrir un LIVRET BIENVENUE. Il ne peut être ouvert qu’un seul LIVRET BIENVENUE par personne physique.
Souscripteurs. La souscription du relevé est réservée aux personnes physiques majeures ou mineures émancipées, titulaires à titre personnel et privé d’au moins un compte ou un contrat dans les livres de la banque et fiscalement domiciliés en France. Les personnes mariées quel que soit leur régime matrimonial peuvent souscrire conjointement ou individuellement au relevé ainsi que les partenaires et les per- sonnes vivant maritalement. La souscription du relevé n’est pas ouverte aux mineurs ou aux majeurs proté- gés. Toutefois, ils peuvent être inclus dans le regroupement dans les conditions définies au Paragraphe “Définition de regroupement”.