Taux horaire Clauses Exemplaires

Taux horaire. Il est convenu d’un taux horaire net de : qui correspond à un taux horaire brut de (à remplir) Chaque année, à la date d’anniversaire du contrat, ce taux horaire peut bénéficier, après négociation entre les parties, d’une augmentation équivalente à (à cocher) :  2% ;  4% ;  Autres montants supérieurs à 4% : ………………………………… Certaines situations particulières sont rémunérées de la façon suivante (cocher la ou les case(s) correspondantes) :  Accueil le samedi : taux horaire majoré de 50%  Accueil le dimanche : taux horaire majoré de 100%  Accueil les jours fériés travaillés : taux horaire majoré de 100%  Accueil spécifique (enfant demandant une plus grande attention) : taux horaire majoré de %. Cette spécificité peut être prévue dès le départ ou peut survenir par la suite temporairement ou non (à préciser dans les clauses particulières).  Accueil la nuit : taux horaire normal (D)
Taux horaire. Il est convenu d’un taux horaire net de : qui correspond à un taux horaire brut de € (à remplir) Chaque année, à la date d’anniversaire du contrat, ce taux horaire peut bénéficier, après négociation entre les parties, d’une augmentation équivalente à (à cocher) :  2% ;  4% ;  Autres montants supérieurs à 4% : ………………………………… Certaines situations particulières sont rémunérées de la façon suivante (cocher la ou les case(s) correspondantes) :  Accueil le samedi : taux horaire majoré de 50%  Accueil le dimanche : taux horaire majoré de 100%  Accueil les jours fériés travaillés : taux horaire majoré de 100%  Accueil spécifique (enfant demandant une plus grande attention) : taux horaire majoré de %. Cette spécificité peut être prévue dès le départ ou peut survenir par la suite temporairement ou non (à préciser dans les clauses particulières).  Accueil la nuit : taux horaire normal (D) Horaire mensualisé (C) x taux horaire (D) = salaire mensuel de base (E1) Le cas échéant, intégrer les heures majorées régulières dans le salaire mensuel de base E1 en ajoutant le résultat du calcul suivant : (Nombre d’heures majorées hebdomadaire x ….. semaines ) x la majoration* = majoration mensualisée 12 Les heures majorées sont celles effectuées à partir de la 46e heure par semaine. Pour le montant de la majoration, se reporter à l’article 3.2.3. * C’est la différence entre le taux horaire majoré et le taux horaire normal qui doit être ici appliqué.
Taux horaire. Le montant de la facture mensuelle de base sera de €. Le montant de la facturation pourra être plus élevé que le montant ci-dessus pour tenir compte des ajustements liés aux heures supplémentaires effectuées dans le mois. Tout accueil entamé en dehors du cadre du contrat est dû par tranche d’1/2 heure.
Taux horaire. Les frais de dépannage (heures de travail) sont facturés 175.00 CHF/HT par heure. ⮚ Les frais déplacements sont facturés en sus au tarif forfaitaire par région disponible en annexe 1 ⮚ Les interventions s’entendent au départ de nos locaux. Pour une intervention avant 7.00 heures et après 18.00 heures, ainsi que les samedis, COMMEND AG facture un supplément de 25%. Pour les dimanches et jours fériés le supplément s’élève à 50%.