Rémunération Clauses Exemplaires

Rémunération. Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret Pro est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Client des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.
Rémunération. > Salaire horaire de base : Salaire horaire brut de base :.................................................. € Salaire horaire net de base € Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales - Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales > Salaire mensuel de base : le salaire est mensualisé soit en année complète, soit en année incomplète :
Rémunération. Article 7
Rémunération. (article 7 CCN) : Doit être négocié dans le respect du salaire minimum légal Le salaire horaire brut de base €/h Un salaire horaire net de base €/h Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales. Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales.
Rémunération. (art. 20 CCN) Avec le Cesu déclaratif, le salaire net est majoré de 10 % au titre des congés payés.
Rémunération. Réalisation : Acoss/Pajemploi - NAT/1924/janv. 2013/ Pajemploi AM - Engagement réciproque • Salaire mensuel brut : ........................................... € • Salaire horaire brut
Rémunération. Le Directeur Général peut recevoir une rémunération dont les modalités sont fixées dans la décision de nomination. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle au bénéfice ou au chiffre d'affaires. En outre, le Directeur Général est remboursé de ses frais de représentation et de déplacement sur justificatifs.
Rémunération. Le taux nominal annuel de rémunération du Livret de Développement Durable et Solidaire est fixé et révisé par les Pouvoirs Publics. Les intérêts commencent à courir à partir du 1 ou du 16 de la quinzaine qui suit le jour du versement. Ils cessent de courir à la fin de la quinzaine qui précède le jour du remboursement. Au 31 décembre de chaque année, les intérêts acquis s’ajoutent au capital et produisent à leur tour des intérêts. La capitalisation des intérêts peut avoir pour effet de porter le montant du Livret de Développement Durable et Solidaire au- delà du plafond légal.
Rémunération. La rémunération des commissaires aux comptes est fixée d’un commun accord entre ceux-ci et la société.