Common use of Utilisation Clause in Contracts

Utilisation. Le locataire certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué, qu’il s’engage à utiliser lui-même. Deconvention expresseentrelesparties, le prêt ou la sous locationdesmatériels est strictement interdit. De convention expresse entre les parties, il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne. Pour toute autre cause, le locataire devra avertirsansdélaileloueurenappelantle 04 73 65 20 09. Le locataires’engageàutiliserlachose louée avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations en vigueur. Il esttenupersonnellement responsable de touteinfraction au code de la route, ainsi que des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué dont il a la garde. Le locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas responsable. Le port du casque par le locataire est très vivementconseillépar le loueur, le locatairereconnait que le loueurluiaproposé un casque de prêt. En cas de vol des matériels, le locataire devra avertir sans délai le loueur au 04 73 65 20 09, déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plainte.

Utilisation. Outre les services à caractère hôtelier, le Locataire peut disposer d’un local deux-roues. Tout ce qui se trouve dans le logement ainsi que dans les parties communes est sous l’entière responsabilité du locataire qui les utilisera avec le maximum de soin. Le locataire certifie être apte Locataire entretiendra le logement en bon état de réparation locative et le rendra à pouvoir se servir sa sortie en bon état d’entretien. Le Locataire emploiera les objets loués à l’usage auquel ils sont destinés, afin de les rendre à la fin du matériel contrat dans l’état où il les aura reçus, sauf l’usure normale due à l’usage. Le Locataire devra permettre au Responsable de la résidence de visiter les lieux ou les faire visiter, chaque fois que cela sera nécessaire pour l’entretien, les réparations et la sécurité de l’ensemble. Une visite technique mensuelle obligatoire sera faite par le personnel de la résidence afin d’apporter les entretiens et réparations nécessaires au bon fonctionnement du bien loué. Le Locataire s’engage à prévenir immédiatement le Responsable de la résidence de tout sinistre, dégradation qu’il constaterait dans les lieux, entraînant des opérations à la charge de la société. Au cas où il manquerait à cet engagement, il ne pourrait réclamer aucune indemnité à la Société en raison de ces dégradations et il serait responsable envers elle de l’aggravation du dommage. Le nombre de personnes maximum admissible est strictement lié au type d’appartement loué, qu’il s’engage aussi la Société se réserve le droit d’en refuser l’accès à utiliser lui-mêmetoute personne en surnombre. Deconvention expresseentrelesparties, le prêt ou la sous locationdesmatériels Toute domiciliation à titre professionnel est strictement interdit. De convention expresse entre les parties, il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne. Pour toute autre cause, le locataire devra avertirsansdélaileloueurenappelantle 04 73 65 20 09interdite. Le locataires’engageàutiliserlachose louée avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations en vigueur. Il esttenupersonnellement responsable Locataire s’interdit de touteinfraction au code domicilier à l’adresse du logement faisant l’objet du présent contrat de la route, ainsi que des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué dont il a la garde. Le locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas responsable. Le port du casque par le locataire est très vivementconseillépar le loueur, le locatairereconnait que le loueurluiaproposé un casque de prêt. En cas de vol des matériels, le locataire devra avertir sans délai le loueur au 04 73 65 20 09, déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plaintedomicile principal ou sa domiciliation professionnelle.

Utilisation. Le locataire certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué, qu’il s’engage à utiliser lui-lui même. Deconvention expresseentrelespartiesDe convention expresse entre les parties, le prêt ou la sous locationdesmatériels location des matériels est strictement interdit. De convention expresse entre les parties, il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne. Pour toute autre cause, le locataire devra avertirsansdélaileloueurenappelantle 04 73 65 20 09avertir sans délai le loueur en appelant le +000 00 000 000. Le locataires’engageàutiliserlachose locataire s’engage à utiliser la chose louée avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations en vigueur. Il esttenupersonnellement est tenu personnellement responsable de touteinfraction toute infraction au code de la route, ainsi que des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué dont il a la garde. Le locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas responsable. Le port du casque par le locataire est très vivementconseillépar vivement conseillé par le loueur, le locatairereconnait locataire reconnait que le loueurluiaproposé loueur lui a proposé un casque de prêt. Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, il est obligatoire pour le locataire de poser l’antivol. En cas de vol des matériels, le locataire devra avertir sans délai le loueur au 04 73 65 20 09, +000 00 000 000 ET déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plainte. Une intervention gratuite est proposé en cas d’avarie technique avérée sur le VAE, toute intervention ou rapatriement sans avarie technique avérée du VAE sera facturé 5000CFP.

Utilisation. Le locataire certifie L’appareil mobile (accessoires compris) demeure la propriété exclusive, incessible et insaisissable de l’Association. L’appareil mobile ne pourra en aucun cas être apte cédé, loué ou prêté à pouvoir se servir un tiers sous quelque forme que ce soit. L’Adhérent aura la qualité de gardien à compter de la livraison de l’appareil mobile et jusqu’à sa restitution à l’Association. Pendant toute la durée du matériel louécontrat, qu’il l’Adhérent s’engage à utiliser lui-mêmel’appareil mobile conformément à sa destination, à l’usage normalement attendu d’un équipement de cette nature et à prendre connaissance de la documentation technique et des spécifications du constructeur mises à disposition avec l’appareil. Deconvention expresseentrelespartiesDans le cas contraire, le prêt les frais d’intervention de maintenance (réparation ou la sous locationdesmatériels est strictement interdit. De convention expresse entre les parties, il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne. Pour toute autre cause, le locataire devra avertirsansdélaileloueurenappelantle 04 73 65 20 09. Le locataires’engageàutiliserlachose louée avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations remplacement du matériel) seront facturés selon tarif en vigueur. Il esttenupersonnellement responsable de touteinfraction au code de la route, ainsi que des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué dont il a la garde. Le locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas responsable. Le port du casque par le locataire est très vivementconseillépar le loueur, le locatairereconnait que le loueurluiaproposé un casque de prêt. En cas de disparition ou de vol des matérielsde l’appareil mobile, le locataire devra avertir sans délai le loueur au 04 73 65 20 09, déposer plainte l’Adhérent s’engage à en informer l’Association. L’Adhérent s’engage également à effectuer une déclaration auprès des autorités habilitées compétentes en cas de vol et fournir à en transmettre une photocopie copie à l’Association. Cette notification de disparition ou de vol à l’Association entraînera la résiliation immédiate du dépôt contrat du fait de plaintel’Adhérent. L’Association recommande à l’Adhérent de souscrire une assurance couvrant les risques associés à la détention d’un mobile (vol, perte, casse, oxydation……). L’Adhérent doit impérativement informer l’Association en cas de déplacement de la station d’accueil (villégiature, déménagement). Dans le cas contraire, en cas de déclenchement d’alarme sur le nouveau lieu d’habitation, c’est sa dernière adresse enregistrée dans le dossier de l’Association qui sera prise en compte.