Virement bancaire Clauses Exemplaires
Virement bancaire. Le paiement des prestations facturées sera effectué sur le compte bancaire, au nom du contractant, aux coordonnées bancaires ci-dessous : Code banque Code Guichet N° Compte/clé XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXX IBAN : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX BIC : XXXXXXXX Le paiement est toujours fait au nom de l’émetteur de la facture ou de la demande de remboursement des frais. Taxe sur la valeur ajoutée Le Contractant devra indiquer le taux de TVA applicable à l’opération ou le cas échéant le bénéfice d’une exonération en mentionnant sur la facture les dispositions du Code général des impôts ou celles de la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006. Le Contractant qui bénéficie de la franchise en base devra mentionner sur les factures « TVA non applicable », selon les règles qui lui sont applicables.
Virement bancaire. Carte bancaire par le biais de l’agence en ligne ou dans les locaux de la S.M.E.G.
Virement bancaire. En choisissant ce type de paiement, vous faites un virement du montant de la facture sur le compte de RaceChip indiqué dans la confirmation de commande. Dès que le montant de la facture est visible sur notre compte, la marchandise vous est envoyée.
Virement bancaire. Nous acceptons le paiement par virement bancaire. Notre RIB sera indiqué sur le devis ou pourra être demandé à l'adresse suivante : ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Merci de bien indiquer lors de votre demande le numéro de commande ou de devis. Dès réception du virement sur notre compte, votre commande sera validée. Mentionnez votre numéro de carte bancaire, sa date de fin de validité, les 3 derniers chiffres qui figurent au dos de celle-ci et le nom de votre banque. Seules les cartes “CB” françaises sont acceptées.
Virement bancaire. Le paiement des prestations facturées sera effectué sur le compte bancaire, au nom du Contractant, aux coordonnées bancaires ci-dessous. Code banque Code guichet N° compte / clé A renseigner par le Contractant A renseigner par le Contractant A renseigner par le Contractant IBAN : A renseigner par le Contractant BIC : A renseigner par le Contractant
Virement bancaire. Le virement bancaire est un moyen de paiement pour lequel le Client est à l’initiative de la transaction auprès de sa banque. L’ordre de virement est à établir par le Client auprès de sa banque, avec les informations indiquées sur le site Internet au moment du choix de ce moyen de paiement. Ces informations sont les suivantes : • Intitulé du virement : le numéro du bon de commande qui vient d’être validé. • Montant : le montant total de la commande du Client. • IBAN : ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇ • BIC : ▇▇▇▇▇▇▇▇ • Domiciliation : LA DEFENSE ENTREP.