Zone de service Clauses Exemplaires

Zone de service une zone ou un quartier qui est sélectionné par le Membre pendant le Processus de commande et spécifié dans l’Abonnement, qui se trouve à une distance raisonnable d’un magasin Swapfiets et dans les limites de la ville pour laquelle les services d’Échange sur place (par vélo ou voiture de service) sont fournis par Swapfiets ;
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Zone de service. Porsche Sales & Marketplace Canada vous fournit le service conformément aux présentes CU Porsche Connect Care au Canada et aux États-Unis. En dehors de la zone de service, la connectivité des données n’est pas disponible.
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Zone de service. Porsche Sales & Marketplace Canada vous fournit ce service conformément aux présentes conditions d’utilisation au Canada (ci- après dénommées « zone de service ») :
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Zone de service. La Zone de service correspond à la zone où est administré le service Free2Move Paris. C’est exclusivement au sein de cette zone que les Clients peuvent débuter et terminer la location. Ces différentes actions ne sont pas autorisées en dehors de la zone de service. Pour faciliter l’identification de la Zone de service, un voyant lumineux rouge s’allume au niveau de la console centrale de la Voiture lorsque celle-ci est HORS ZONE. Ce voyant est présenté à titre indicatif et ne fait pas foi. Le Client est tenu de contrôler sa présence dans la Zone de service à l’aide de la carte présentée dans l’Application. Le Client doit impérativement revenir dans la zone de service pour Terminer la location, sous peine de pénalisation (cf. article 6.2 des Conditions Générales de Location)
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  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.