ABONNEMENT ANNUEL RESEAU ANJOUBUSAbonnement Annuel • May 5th, 2020
Les signataires déclarent l’exactitude des renseignements portés au présent formulaire d’adhésion à l’abonnement annuel sur le réseau Anjoubus et souscrire entièrement aux conditions générales jointes (au verso), après en avoir pris connaissance.
CONTRAT D’ABONNEMENT ANNUEL 2023Abonnement Annuel • November 28th, 2022
Et la SAS Golf International de Pont Royal, société exploitante Golf International de Pont Royal, immatriculée au R.C.S. Tarascon sous le numéro SIRET 435 135 371 00019, dont le siège est situé au Golf de Pont Royal, Domaine et Golf de Pont Royal, 13370 Mallemort de Provence.
IDENTITE DU PAYEUR, TITULAIRE DU COMPTE BANCAIREAbonnement Annuel • May 5th, 2020
Les mois de gratuité sont les suivants : Juillet et Août sauf exception apportée par écrit par CarPostal Villefranche sur Saône
ContractAbonnement Annuel • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation de l’abonnement annuel, titre de transport utilisable sur le réseau des TUB (Transports Urbains Briochins) exploités par Baie d’Armor Transports.
CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A L'ABONNEMENT ANNUELAbonnement Annuel • May 5th, 2020