CONTRATAccess Agreement • May 5th, 2020
société par actions simplifié au capital de 50 000 €, immatriculée au RCS de AMIENS sous le numéro 537 485 849, dont le siège est situé au 83 rue Saint Fuscien, 80 000 AMIENS -‐ FRANCE
CONTRAT D'ACCÈSAccess Agreement • May 5th, 2020
des Règles tarifaires figurant en annexe de la décision ministérielle tarifaire du 23 septembre 2005. Les valeurs de di et des prix des différentes classes temporelles à la date de signature du présent contrat figurent aux Conditions Particulières.
Contrat régissant l’accès aux données du réseau électrique de Swissgrid SAAccess Agreement • July 2nd, 2024
Ce contrat réglemente l’accès aux données de Swissgrid SA faisant partie du cadastre des conduites du GéoPortail. Par leur signature, les personnes s’engagent à respecter les dispositions stipulées dans l’ordonnance cantonale sur la géoinformation1 (OCGéo), à ne consulter les données que pour les tâches légales ou les mandats qui leur sont confiés. Les conditions d’utilisation des géodonnées cantonales sont applicables2, ainsi que celles de l’exploitant du réseau. L’autorisation d’accès étant du ressort des propriétaires et exploitants de réseau, le requérant conclut un contrat pour chaque exploitant de réseau et peut porter sur une ou plusieurs communes.
L’espace « Adhérents »Access Agreement • May 5th, 2020
Contrat n°Access Agreement • May 5th, 2020
Très Haut Débit Bretagne, Société Anonyme au capital de 4 940 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 528 817 117, dont le siège social est situé au 125 Bd Albert 1er CS 60727 35207 Rennes Cedex 2.
Actic:ooíwaaídc⭲Access Agreement • June 21st, 2023
Kczc :ooíwaaídc⭲ (dc “actic:ooíwaaídc⭲”) zij⭲ :a⭲ tocpassi⭲g op dc Ḻo:c⭲s actic “gíatis acccssoiícpakkct bij aa⭲sckar :a⭲ cc⭲ Ḻo:c⭲s Exploící i⭲ dc pcíiodc :a⭲ 19 mci tot c⭲ mct
Accès à la résidenceAccess Agreement • July 16th, 2019
• Depuis Lyon, prendre l’autoroute A89, et sortir au péage de Saint Germain les Vergnes, prendre la direction de Tulle Malemort sur Corrèze sur la D9, ensuite prendre la direction Malemort sur Corrèze sur la D 44, à l’entrée du bourg prendre la D 25 en direction de Donzenac, prendre la 3ème route à gauche direction centre bourg, aller tout droit, traverser le bourg et prendre la première route à droite à la piscine municipale, après le virage à angle droit, rentrer par le portail sur le parking de la résidence.