Avenant Au Contrat Sample Contracts

AVENANT AU CONTRAT (2)
Avenant Au Contrat • August 16th, 2021

Dans le cadre de son(leur) Contrat, le(s) (Co-)Souscripteur(s) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie des sommes versées sur le support en unités de compte RENDEMENT TRIMESTRIEL DÉGRESSIF EWC OCTOBRE 2021. L’attention du(des) (Co-)Souscripteur(s) est attirée sur le fait qu’il n’est pas recommandé que l’investissement sur le produit RENDEMENT TRIMESTRIEL DÉGRESSIF EWC OCTOBRE 2021 constitue la totalité de son(leur) épargne.

AVENANT AU CONTRAT (2)
Avenant Au Contrat • May 5th, 2020

Dans le cadre de son(leur) Contrat, le(s) (Co-)Souscripteur(s) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie des sommes versées sur le support en unités de compte Objectif Action Orange Mensuel Mai 2020. L’attention du(des) (Co-)Souscripteur(s) est attirée sur le fait qu’il n’est pas recommandé que l’investissement sur le produit Objectif Action Orange Mensuel Mai 2020 constitue la totalité de son(leur) épargne.

AVENANT AU CONTRAT (2)
Avenant Au Contrat • May 5th, 2020

Dans le cadre de son(leur) Contrat, le(s) (Co-)Souscripteur(s) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie des sommes versées sur le support en unités de compte Target Daily Action Bouygues Mars 2020. L’attention du(des) (Co-)Souscripteur(s) est attirée sur le fait qu’il n’est pas recommandé que l’investissement sur le produit Target Daily Action Bouygues Mars 2020 constitue la totalité de son(leur) épargne.

AVENANT AU CONTRAT
Avenant Au Contrat • July 18th, 2019
Avenant au contrat conclu le 1er janvier 2017 Article VII
Avenant Au Contrat • February 11th, 2020

La Communauté de Communes du SAULNOIS sise 14Ter Place de la Saline 57170 Château-Salins représenté par son Président Monsieur Roland GEIS, dûment habilité pour la signature des présentes,

AVENANT AU CONTRAT (2)
Avenant Au Contrat • October 4th, 2024

Dans le cadre de son(leur) Contrat, le(s) (Co-)Souscripteur(s) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie des sommes versées sur le support en unités de compte Autocall Coupon Août 2023 - Part B. L’attention du(des) (Co-)Souscripteur(s) est attirée sur le fait qu’il n’est pas recommandé que l’investissement sur le produit Autocall Coupon Août 2023 - Part B constitue la totalité de son(leur) épargne.

SOUSCRIPTEUR(S)
Avenant Au Contrat • May 5th, 2020

« Capital Protégé Décembre 2021 II » au sein de la gestion libre/de l’orientation libre de son contrat. Il vient compléter les dispositions contractuelles existantes et préciser les modalités de fonctionnement de l’option.