CONDITIONS DE SERVICEConditions De Service • August 16th, 2024
Les présentes Conditions de service décrivent les pratiques d’exploitation et les politiques de raccordement de Hydro One Networks Inc. (« Hydro One ») et énoncent les conditions selon lesquelles Hydro One offre ses services de distribution dans le territoire desservi par elle et selon lesquelles ses clients acceptent les types et les niveaux de service offerts.
CONDITIONS DE SERVICE WDCConditions De Service • May 24th, 2023
Wallonie Data Center SA (“WDC” ou “le Prestataire de Services”), rue de la Métallurgie 17 à B-4530 Villers-le-Bouillet, enregistrée sous le numéro d’entreprise 0880.236.693, et le Client (“Client”) dont les coordonnées sont renseignées dans le Customer Order Form (“COF”), dénommés ensemble les Parties “Parties” et individuellement comme une Partie (“Partie”) ;
CONDITIONS DE SERVICEConditions De Service • May 5th, 2020
Conditions de service VetConnect PLUS - UE (Révision de mai 2018)Conditions De Service • May 8th, 2018
À l’attention de : Veuillez lire les conditions de service définies ci-dessous (les « Conditions de service »). Les présentes conditions s’appliquent à votre utilisation du Service sur ce site Internet ou cette application mobile (ce « site »). Elles peuvent avoir été modifiées depuis votre dernière visite. Votre utilisation du service indique que vous acceptez ces Conditions de service. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le Service.
Conditions de service Repair OnlineConditions De Service • May 5th, 2020
Conditions de Service pour les Utilisateurs EuropéensConditions De Service • May 5th, 2020
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Service pour les utilisateurs européens (« Conditions ») car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, obligations et recours légaux. En accédant à la Plateforme Airbnb ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions et de vous y conformer.
Conditions de Clarivate AnalyticsConditions De Service • March 18th, 2019
Les présentes Conditions régissent votre utilisation des produits et services de Clarivate Analytics auxquels vous accédez via nos plateformes, sites ou qui sont autrement identifiés sur votre bon de commande, énoncé des travaux ou autre document de commande (collectivement, « bon de commande »). Les termes « Nous », « notre/nos » et
CONDITIONS DE SERVICE DE BBMConditions De Service • September 11th, 2020
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT DOCUMENT AVANT TOUTE UTILISATION DU SERVICE OU TOUTE INSTALLATION OU UTILISATION DU LOGICIEL BBM PERMETTANT D'ACCÉDER AU SERVICE. LE PRÉSENT ACCORD COMPORTE DES DISPOSITIONS DE LIMITATION OU D'EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ DE BLACKBERRY À VOTRE ÉGARD AINSI QUE D'AUTRES DISPOSITIONS AYANT DES RÉPERCUSSIONS SUR VOS DROITS LÉGAUX. LE PRÉSENT ACCORD N'A AUCUNE INCIDENCE SUR LES DROITS OBLIGATOIRES PRÉVUS PAR LA LOI ET APPLICABLES DANS VOTRE CAS AU SEIN DE VOTRE TERRITOIRE, DANS LA MESURE OÙ VOUS POURRIEZ PRÉTENDRE À L'EXERCICE DE TELS DROITS OBLIGATOIRES PRÉVUS PAR LA LOI.
ContractConditions De Service • February 14th, 2023
Le Contrat d’utilisation de Twitter est composé desdites Conditions de service (les « Conditions »), de notre Politique de confidentialité, des Règles Twitter et de toutes les politiques associées.
CONDITIONS DE SERVICEConditions De Service • May 5th, 2020
Les dispositions communes aux services délivrés dans l’application max décrites à l’Article 2. Les dispositions du service d’agrégation max délivré par Nouvelle Vague décrites à l’Article 3.