Conditions Générales de Souscription d’Annonces de location sur le site SeLoger - Annonceurs particuliersConditions Générales De Souscription • October 4th, 2024
») régissent toute relation entre d’une part la société DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE (ci-après « DCF » ou « LA SOCIETE »), et d’autre part l’Annonceur Particulier, en vue de la souscription par l’Annonceur Particulier d’une ou plusieurs Annonces de mise en location de leur Bien, en vue de leur diffusion sur le site www.seloger.com (ci-après « le Site ») et l’application mobile SeLoger (ci-après « l’Application »).
CONDITIONS GENERALES DE SOUSCRIPTION – SITE ENGIE-HOMESERVICES.FRConditions Générales De Souscription • May 5th, 2020
Afin de mieux répondre aux attentes de ses clients, ENGIE Home Services a souhaité pouvoir proposer à distance par voie électronique la souscription de certaines fournitures de prestations de service et de contrats d’entretien de chaudières par l’intermédiaire du site web www.engie-homeservices.fr (ci-après le « Site »).
CONDITIONS GENERALES de souscription à l’Offre Groupée de Services « LIBRE D’AGIR»Conditions Générales De Souscription • April 8th, 2024
Tout Client peut souscrire par acte séparé chacun des produits et services figurant dans l’Offre Groupée de Services « LIBRE D’AGIR » lesquels seront alors facturés aux conditions tarifaires propres à chacun d’eux figurant dans les tarifs applicables à la Clientèle de particuliers.
CONDITIONS GENERALES DE SOUSCRIPTION AUX SERVICES COOTALConditions Générales De Souscription • August 22nd, 2018
NEOS SOFTWARE DEVELOPMENT INTEGRATION, Société par Action Simplifiée, dont le siège est situé au 15 - 17 rue Auber 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce des Société de Paris, sous le numéro B 439 475 815, ci-après dénommée Neos-SDI, propose l’accès aux services logiciels COOTAL.
INTRODUCTIONConditions Générales De Souscription • October 4th, 2024
Dans le cadre des services que vous utilisez, vous êtes sur le point de souscrire au service Bridge et nous vous en remercions.
Conditions générales de souscription aux services EurosignConditions Générales De Souscription • June 6th, 2022
En souscrivant aux services proposés par Eurosign, vous déclarez avoir lu, accepter et adhérer sans réserve aux stipulations des présentes conditions générales de souscription aux services.