CONDITIONS GENERALES du Contrat de Prestation UPF64 v4 01/10/2018Conditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES POUR LES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D’ANALYSESConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestation constituent le régime auquel le laboratoire d’analyses et de conseil du service Vigne et Vin de la Chambre d’Agriculture de la Gironde (CA-33) subordonne ses prestations au client.
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX DEMANDES DE CLASSEMENT DES MEUBLES DE TOURISMEConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
PREAMBULEConditions Générales De Prestation • April 11th, 2022
Après avoir défini ses besoins en fonction de sa structure, de son organisation et de la connaissance de son personnel, le Client souhaite que l’Editeur lui fournisse des prestations complémentaires relatives au Progiciel. Ces prestations, définies en Annexe, peuvent être indifféremment des prestations d’installation, de formation ou de consulting.
LES CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION ET LES CONDITIONS PARTICULIERES DE PRESTATION DES SERVICES DU CENTRE D’ETUDES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET PROSPECTION MAROCConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION TEODYMConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
Conditions générales de prestation de la société ICFHEConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
Dans le cadre d’une annulation de réservation, tous les acomptes déjà versés par les clients restent acquis à la société Switch Vibration à titre de dédommagement forfaitaire.
Conditions générales de prestation PME UniversitéConditions Générales De Prestation • May 5th, 2020
« Conditions Générales ») détaillent les droits et obligations de PME Université et de son client (ci- après « Client ») dans le cadre de la vente de prestations (ci-après « Prestations ») réalisées par PME Université.