Annexe à votre commande portant la référence n°Conditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Le point de Vente Occasions du Lion (ci-après dénommé le « Vendeur ») et/ou son Apporteur d’affaires ne sont pas les mandataires du constructeur du véhicule (ci-après dénommé le « Véhicule ») et agissent pour leur compte et en leur nom propre.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE DS ONLINE STOREConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Les données à caractère personnel collectées lors de la commande sont destinées à Automobiles Citroën aux fins de traiter votre commande. Tous les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires. Si vous ne les fournissez pas, Automobiles Citroën pourrait ne pas être en mesure de traiter votre commande d'un véhicule neuf.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE OPEL STOREConditions Générales De Vente Et De Garantie • November 2nd, 2023
La Déclaration de Confidentialité figurant à la suite des présentes Conditions générales vous informe sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées.
Annexe à votre commande portant la référence noConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Le point de Vente CITROËN SELECT (ci-après dénommé le « Vendeur ») et/ou son Agent Commercial ne sont pas les mandataires du constructeur du véhicule (ci-après dénommé le
Chapitre 1 CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE EUROCASIONConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Le vendeur agit pour son compte et en son propre nom : il est responsable vis-à-vis de ses clients des engagements qu’il a souscrits.
STORE AMIConditions Générales De Vente Et De Garantie • January 28th, 2021
Les présentes conditions générales sont applicables en cas de commande au comptant d’un véhicule Citroën AMI sur le Site internet STORE AMI.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VEHICULE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT CONCLUE A DISTANCE (LOA)Conditions Générales De Vente Et De Garantie • September 11th, 2021
Les présentes conditions générales sont applicables en cas de commande d’un véhicule neuf sur le Site en vue d’une location avec option d’achat
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VENTE EN LIGNEConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Les données à caractère personnel collectées lors de la commande sont destinées à Automobiles Peugeot aux fins de traiter la commande. Tous les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires. Si vous ne les fournissez pas, Automobiles Peugeot pourrait ne pas être en mesure de traiter votre commande d'un véhicule neuf.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIEConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
- la signature et le cachet commercial de PINK MOBILITY (ci-après dénommé le « Vendeur ») ou de son représentant dûment mandaté, sur chaque exemplaire.
ContractConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VEHICULE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT CONCLUE A DISTANCE (LOA)Conditions Générales De Vente Et De Garantie • May 13th, 2024
Les présentes conditions générales sont applicables en cas de commande d’un véhicule neuf sur le Site en vue d’une location avec option d’achat.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIEConditions Générales De Vente Et De Garantie • February 20th, 2009
Ces conditions s’appliquent aux relations entre le fournisseur et le client, dans le respect des Lois et Règlements, français et communautaires (Union Européenne), et, pour ce qui concerne l’exportation, dans le respect des règles appliquées valablement sous l’égide de l’Organisation Mondiale du Commerce.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE CITROËN CARSTOREConditions Générales De Vente Et De Garantie • May 5th, 2020
Les informations collectées lors de la commande sur Citroën Carstore sont nécessaires au Concessionnaire Vendeur, à Automobiles Citroën, son réseau commercial, toute société pouvant rendre un service pour le compte d’Automobiles Citroën et/ou toute société appartenant au même groupe qu’Automobiles Citroën, pour le traitement de la commande du Client.
Ce document comporte :Conditions Générales De Vente Et De Garantie • November 12th, 2020
- Les Conditions générales de vente et de garantie Citroën Store dans le cadre d’une Location avec option d’achat souscrite par un consommateur (pages 1 à 42)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VEHICULE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT CONCLUE A DISTANCE (LOA)Conditions Générales De Vente Et De Garantie • August 26th, 2022
Les présentes conditions générales sont applicables en cas de commande d’un véhicule neuf sur le Site en vue d’une location avec option d’achat.