Conditions Particulières Aux Produits Agricoles Sample Contracts

Conditions particulières aux produits agricoles : Santé des abeilles
Conditions Particulières Aux Produits Agricoles • November 10th, 2020
Conditions particulières aux produits agricoles : Nouveaux semis pour les cultures fourragères
Conditions Particulières Aux Produits Agricoles • March 28th, 2022

Les présentes Conditions particulières aux produits agricoles s’appliquent aux nouveaux semis pour les cultures fourragères standards et aux nouveaux semis pour les cultures fourragères de qualité supérieure.

Conditions particulières aux produits agricoles : Céréales et oléagineux
Conditions Particulières Aux Produits Agricoles • April 8th, 2022

Les présentes Conditions particulières aux produits agricoles s’appliquent aux produits agricoles suivants : arachides, avoine, blé de printemps, blé d’hiver, canola, céréales de printemps, épeautre d’hiver biologique, haricots blancs, haricots colorés, lin, maïs, maïs à éclater, maïs de semence, moutarde, orge, semences généalogiques de soya, semences généalogiques de blé de printemps, semences généalogiques de blé d’hiver, soya et tournesol.

Conditions particulières aux produits agricoles : Tabac
Conditions Particulières Aux Produits Agricoles • November 10th, 2020

Les présentes Conditions particulières aux produits agricoles s’appliquent au tabac Burley, au tabac jaune et au tabac noir.