N° XXXXXXContrat D’achat • May 5th, 2020
Société anonyme de droit français, au capital de 17 579 088 euros, ayant son siège social à 64 010 Pau, 40 avenue de l’Europe CS 20522 enregistrée au RCS de Pau sous le numéro B 095 580 841 représentée par Monique Delamare, Directrice Générale,
Contrat d’achat-vente pour bateaux d’occasionContrat D’achat • May 5th, 2020
ContractContrat D’achat • April 29th, 2021
CONTRAT D’ACHATContrat D’achat • May 5th, 2020
Date de notification: Le présent contrat est soumis à l’Ordonnance 2015-899 relative aux marchés publics, promulguée par le Président de la République française le 23 juillet 2015 et de son Décret d’application n°2016-360 du 25 mars 2016. Il est passé par [appel d’offres ouvert en application des articles 67 et 68 du décret 2016-360] [appel d’offres restreint en application des articles 69 et 70 du décret 2016-360] [procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 69 et 70 du décret 2016-360] [procédure adaptée en application de l’article 27 du décret 2016-360].
CONTRAT D'ACHAT De PARTS d’ ETALON de TRAITContrat d'Achat • May 5th, 2020
CONTRAT D’ACHATContrat D’achat • May 5th, 2020
OBJET du contrat : Elaboration d’études d’évaluation et de proposition de modèles de régulation concernant la gestion des déchets solides urbains en Partenariats Public-Privé dans diverses communes brésiliennes.