CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL DES PRODUITS DE CONSOMMATION NETDUMA LTDContrat De Licence D’utilisateur • May 5th, 2020
Netduma Limited (une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro 07497799) établie au 145-157 St John Street, Londres EC1V 4PW.
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINALContrat De Licence D’utilisateur • July 16th, 2020
Le présent Contrat de licence d’utilisateur final (ou End User License Agreement, « EULA ») et les Conditions supplémentaires applicables (ensemble, l’« Accord ») sont conclus entre l’entité Siemens nommée dans la Commande (« SISW ») et le client qui a accepté le présent Accord (« Client »). Le présent Accord peut être accepté par signature manuelle, signature électronique ou par un système électronique spécifié par SISW. Dans le système électronique, le Client sera invité à accepter ces conditions en cliquant sur un bouton. Le fait de cliquer sur le bouton ou d’utiliser les Produits ou les Services indique que le Client a lu, compris et accepté ces conditions. Si le Client n’accepte pas le présent Accord, il doit retourner le(s) Produit(s) à SISW ou à son partenaire agréé avant l’installation ou l’utilisation pour un remboursement.
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINALContrat De Licence D’utilisateur • May 5th, 2020
En cliquant et en installant ou en continuant d’utiliser le logiciel, vous consentez à être partie à ce contrat de licence d’utilisateur final (ci-après le « CLUF ») et d’en respecter les conditions.
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL (CLUF) « SMOKITTEN » ET « SMOKITTEN PARK »1.0Contrat De Licence D’utilisateur • May 5th, 2020
MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT DE TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU. LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL DETERMINENT L’USAGE QUE VOUS ETES AUTORISE A FAIRE DU JEU A MOINS QUE VOUS ET DOWINO N’AYEZ CONCLU UN ACCORD DISTINCT ET SEPARE QUI DETERMINE DIFFEREMMENT VOS DROITS D’UTILISATION SUR LE JEU.
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL DE CLIENT BLACKBERRY (LEContrat De Licence D’utilisateur • May 5th, 2020
Ce logiciel client (le « Client ») est mis à disposition par BlackBerry Limited ou sa filiale ou société affiliée (« BlackBerry »), et est fourni uniquement pour être utilisé en conjonction avec le logiciel de serveur BlackBerry associé et le service d’informatique en nuage (collectivement, le « Service »), qui, avec le Client, est désigné ici comme la « Solution ».
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINALContrat De Licence D’utilisateur • April 18th, 2024
Ce Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« CLUF ») est conclu entre Rocket Software, Inc. (ou sa société affiliée mentionnée dans le tableau des entités figurant à l’adresse suivante https://www.rocketsoftware.com/company/legal/AMC-assigned-entity (« Rocket Software ») et vous (la personne physique ou morale qui acquiert en licence le Logiciel) (« Licencié »), et il entre en vigueur à la date du Document du Transaction applicable, tel que défini ci-dessous (« Date d’Effet »).