Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Rédigé pour l'installation et l'acceptation sur le portail de paiement par utilisation HP Partner Link mais HP doit s'assurer de l'acceptation effective par l'employé Client qui est habilité à accepter au nom du client (et non le revendeur installant le logiciel ou un opérateur d'imprimante client quelconque)
CONTRAT DE LICENCE – UTILISATEUR FINALContrat De Licence – Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final est conclu entre SERIOUS FACTORY SAS, située 4, rue Gustave Flourens, 92150 Suresnes (RCS Nanterre 500 592 183), (ci-après, la « Société »), et la personne morale à laquelle les Logiciels ont été fournis en vertu de son acceptation des présentes (ci-après, le « Licencié »).
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Ce document a pour objet de fixer les conditions générales de vente et d'utilisation du logiciel AvenGuard et MobilProtect pour Androïd par la société MOBIL-INN SAS, domiciliée au 4 rue ampère, 22300 LANNION, siret 53136508800016. L’utilisateur ayant souscrit une licence reconnaît avoir lu, compris et accepté expressément et dans leur intégralité les présentes conditions générales.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) POUR YSOFT SAFEQContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Date d'entrée en vigueur de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :3/11/2014 Date de publication de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :3/11/2014
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL («CLUF»)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Date d'entrée en vigueur de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :19/07/2016 Date de publication de cette version du Contrat de Licence Utilisateur Final :19/07/2016
Contrat de licence utilisateur final (EULA) pour les logiciels AbacusContrat De Licence Utilisateur Final • February 2nd, 2021
Contrat de licence utilisateur finalContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
L'appareil Garmin que vous avez acheté (ci-après, l'« Appareil ») ou le téléchargement que vous effectuez (ci-après, le « Téléchargement ») peut contenir une application, du contenu ou les deux. Le logiciel intégré à l'Appareil (ci-après, le « Logiciel ») ou l'application téléchargée, y compris le logiciel qui y est intégré (conjointement appelés l'« Application ») sont la propriété de Garmin Ltd. ou de ses filiales (conjointement appelés « Garmin »). Les données cartographiques téléchargées séparément ou intégrées dans l'Appareil ou l'Application (ci-après, les « Données cartographiques ») sont la propriété de Garmin, ou sont la propriété d'un tiers et concédées sous licence à Garmin. Les informations, textes, données de trafic, images, graphiques, photos, contenus audio, contenus vidéo, images et autres applications et données intégrés dans l'Appareil ou l'Application ou téléchargés séparément (ci-après, les « Autres contenus ») sont la propriété de Garmin ou sont accordés sous licen
Contrat de licence utilisateur final Toutes solutions logicielles AVOBContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Alternative vision of business (AVOB), société par actions simplifiée au capital de 330 290 euros, dont le siège social est sis 84 avenue du général Leclerc, à Boulogne-Billancourt (92100), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 512 644 105, représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ci-après dénommée : « AVOB » ;
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le présent Contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») régit et réglemente l'utilisation de l'Appareil et des Services Connectés et constitue un contrat légal entre l'utilisateur final (ci-après
Contrat de licence utilisateur finalContrat De Licence Utilisateur Final • February 10th, 2022
Contrat de licence utilisateur final pour les produits SUSE Liberty Linux et SUSE Linux Enterprise Server with Expanded Support
Contrat de licence utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) TIMESENSContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le LICENCIE est un utilisateur final, comme défini ci-dessous, et souhaite obtenir une LICENCE non-exclusive sur le LOGICIEL.
Contrat de licence utilisateur finalContrat De Licence Utilisateur Final • March 15th, 2021
LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. EN ACHETANT, EN INSTALLANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS), VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS NE MARQUEZ PAS VOTRE ACCORD SUR CES DERNIERS, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL ET DEVEZ AVERTIR LE REVENDEUR DU LOGICIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT. UNE PERSONNE AGISSANT AU NOM D'UNE ENTITÉ DÉCLARE DISPOSER DE L'AUTORITÉ REQUISE POUR CONCLURE CE CONTRAT AU NOM DE LADITE ENTITÉ.
Contrat de licence utilisateur final (EULA) pour logiciels ABACUSContrat De Licence Utilisateur Final • December 13th, 2011
ContractContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) - ID DOC 5641, V20.0Contrat De Licence Utilisateur Final • February 6th, 2024
relatif à la licence et à l'utilisation du Logiciel (tel que défini dans les présentes) entre vous, l'utilisateur final, individuellement ou en tant que représentant autorisé de la société. en utilisant le logiciel (« Vous » ou « Votre » respectivement) et Data Innovations LLC, une société à responsabilité limitée du Delaware, avec des bureaux situés au 463 Mountain View Drive, Colchester, Vermont, 05446, États-Unis; Data Innovations Cooperatief UA, une société néerlandaise; Data Innovations Europe SA, société belge, 34 avenue Jacques Brel, 1200 Bruxelles, Belgique; DI Hong Kong Limited, une société de Hong Kong, Unit 1303, Laws Commercial Plaza, 788, Cheung Sha Wan Road, Hong Kong et Data Innovations Latin America Ltda., une société de Sao Paulo, Rua Cotoxo, 303 Cj 71, Perdizes Tower II, Sao Paulo
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Corel Corporation, 1600 Carling Avenue, Ottawa, Ontario, K1Z 8R7, Canada (« Corel », « Nous » ou « Nos »). Elles s'appliquent au Logiciel qui les accompagne, et notamment aux supports sur lesquels Vous l'avez reçu le cas échéant (sous la dénomination commune de « Logiciel »). Ces conditions s'appliquent également aux mises à jour, compléments, services Internet et services de support Corel associés audit Logiciel, excepté si d'autres dispositions accompagnent ces éléments. Dans ce cas, ces dispositions sont applicables.
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) ePagesContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)Contrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL REETI (CI-APRÈS LE "LOGICIEL") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LES DITS TERMES, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL REETI ET (LE CAS ECHÉANT) RESTITUEZ-LE À L'ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS.
Contrat de Licence Utilisateur FinalContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES : LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CI-APRES LE « CONTRAT ») EST UN ACCORD JURIDIQUE CONCLU ENTRE VOUS-MEME (PERSONNE PHYSIQUE OU ENTITE JURIDIQUE UNIQUE) ET ACER INC. EN CE COMPRIS SES FILIALES (CI-APRES « ACER ») RELATIF AU LOGICIEL (QUE CE LOGICIEL VOUS SOIT FOURNI PAR ACER, SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS)JOINT AU PRESENT CONTRAT, Y COMPRIS TOUT SUPPORT, DOCUMENTS PAPIERS ET DOCUMENTATION ELECTRONIQUE DE L’UTILISATEUR S’Y RAPPORTANT, QUI PEUVENT ETRE DE MARQUE « ACER », « GATEWAY », « PACKARD BELL », OU « EMACHINES » (CI-APRES LE « LOGICIEL »). LES ACCORDS RELATIFS A TOUS AUTRES PRODUITS OU AYANT TOUS AUTRES OBJETS NE SONT VISES NI EXPRESSEMENT, NI IMPLICITEMENT DANS LES PRESENTES. EN INSTALLANT LE LOGICIEL JOINT OU TOUT ELEMENT DE CELUI-CI, VOUS ACCEPTEZ D’ETRE TENU PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’INTEGRALITE DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, VEUILLEZ NE P
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) pour le Logiciel MAXONContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le fait d’installer, copier ou utiliser notre Logiciel, vaut acceptation pleine et entière de votre part de vous conformer aux termes et conditions suivantes du présent CLUF. Au cas où vous n’acceptiez pas les termes du présent CLUF, vous n’êtes pas autorisé à installer, copier ou à fortiori utiliser le logiciel.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALContrat De Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
LE FAIT DE CONCLURE LE PRESENT CONTRAT NE SAURAIT CONSTITUER UNE VENTE. LA VENTE D’UNE LICENCE SUR DES PRODUITS LOGICIELS INTERVIENT AU MOMENT DE LA COMMANDE PRODUIT QUI (SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DANS LA COMMANDE PRODUIT) INCORPORE LES STIPULATIONS DU PRESENT CONTRAT.