CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE CESSION DE DROITS D'AUTEUR-RÉALISATEUR WEBSÉRIE ANIMATIONContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La Société ………, S.A. – S.A.R.L. au capital de ...............euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de ............................. sous le numéro ........................, dont le siège social est à .................................., représentée par son Président / Gérant M. / Mme ................................,
contrat de production audiovisuelle droits d’exploitation : écriture et réalisationContrat De Production Audiovisuelle • September 18th, 2024
Le présent contrat a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles l'Auteur·ice, tant pour la réalisation que pour l’écriture de l’œuvre audiovisuelle, apportera sa collaboration à celle-ci et autorisera la Société à l’exploiter.
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE CESSION DE DROITS D’AUTEUR-REALISATEURContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La société …… SA ‑ SARL, au capital de …… euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de …… sous le numéro ……, dont le siège social est à …... …… ……, représentée par son Président / Gérant M. / Mme ……,
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE CESSION DE DROITS D'AUTEUR SCENARIO/ADAPTATION/DIALOGUES REALISATIONContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La Société ………, S.A. – S.A.R.L. au capital de ...............euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de ............................. sous le numéro ........................, dont le siège social est à , représentée par son Président / Gérant M. / Mme
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE CESSION DE DROITS D'AUTEUR BIBLE LITTERAIRE SERIE D’ANIMATIONContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La société …… SA ‑ SARL, au capital de …… euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de …… sous le numéro ……, dont le siège social est à …... …… ……, représentée par son Président / Gérant M. / Mme ……,
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE CESSION DE DROITS D'AUTEUR SCENARIO ET DIALOGUES EPISODE(S) DE SERIE D’ANIMATIONContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La société …… SA ‑ SARL, au capital de …… euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de …… sous le numéro ……, dont le siège social est à …... …… ……, représentée par son Président / Gérant M. / Mme ……,
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLEContrat De Production Audiovisuelle • May 5th, 2020
La société …… SA ‑ SARL, au capital de …… euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de …… sous le numéro ……, dont le siège social est à …... (……), rue ……, représentée par son Président / Gérant M. / Mme ……,