CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉEContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
Entre [dénomination exacte de la collectivité ou de l'établissement concerné] représenté(e) par son Maire (ou Président); et dûment habilité par délibération du [indiquer l'organe délibérant] en date du [date]
Contrat type – Contrat à durée déterminéeContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
CONTRAT A DUREE DETERMINEEContrat À Durée Déterminée • April 14th, 2022
… (nom de la collectivité territoriale ou de l’établissement concerné) représenté(e) par son Maire/Président(e) ; et dûment habilité(e) par délibération du …. (indiquer l’organe délibérant) en date du … (date) ci-après désigné(e)
CONTRAT A DUREE DETERMINEEContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
Modèle de contrat à durée déterminée pour remplacer un travailleur absent (Application de l’article 12, Alinéa de la loi 90/11)Contrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
Modèle de contrat à durée déterminée Conclu pour un terme précis (par exemple pour un surcroît de travail)Contrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
CONTRAT A DUREE DETERMINEEContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
............................................................................. (dénomination exacte de la collectivité ou de l'établissement concerné) représenté(e) par son (Maire ou Président) ; et dûment habilité par délibération du (indiquer
CONTRAT A DUREE DETERMINEEContrat À Durée Déterminée • April 14th, 2022
... (dénomination de la collectivité territoriale ou de l’établissement concerné) représenté(e) par son Maire/Président(e) ; et dûment habilité(e) par délibération du ... (indiquer l’organe délibérant) en date du ... ci- après désigné(e) « la collectivité ou l’établissement employeur »
d’autre part,Contrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
Mr XXXXXXXXX est engagé le XXX et jusqu’au XXX en contrat à durée déterminée à temps partiel, dans le cadre d’un contrat de droit privé conclu en application de l’article L.122-2 du Code du travail.
CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE (Nature des fonctions ou besoins des services – catégorie A) ÉTABLI EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 3-3 2° DE LA LOI DU 26 JANVIER 1984 MODIFIÉEContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
Entre [dénomination exacte de la collectivité ou de l'établissement concerné] représenté(e) par son Maire (ou Président); et dûment habilité par délibération du [indiquer l'organe délibérant] en date du [date]
Référent(e) psychosocial(e) de terrain (H/F/X) Contrat à durée déterminéeContrat À Durée Déterminée • April 16th, 2024
En vue de renforcer la qualité du service rendu au public dans le cadre du projet « Unis-Vers Diogène », le CPAS de Forest engage 1 Référent psychosocial (H/F/X) de terrain sous contrat à durée déterminée jusqu’au 31/12/2024.
ContractContrat À Durée Déterminée • March 25th, 2022
Les mentions en rouge constituent des commentaires ou des éléments non obligatoires pour lesquels la collectivité devra faire un choix.
CONTRAT A DUREE DETERMINEEContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
ROJET DE CONTRAT A DUREE DETERMINEE AGENT CONTRACTUEL A TEMPS NON COMPLET (inférieur à 17 heures 30) Établi EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 3-3, 4° DE LA LOI N°84-53 DU 26 JANVIER 1984Contrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
...................................................................... (Dénomination exacte de la collectivité ou de l'établissement concerné) représenté(e) par son (Maire ou Président) ; et dûment habilité par délibération du ................................... (Indiquer l'organe délibérant) en date du........................... ci-après désigné(e) "la collectivité (ou l'établissement) employeur",
CONTRATContrat À Durée Déterminée • May 5th, 2020
................................................................... (dénomination exacte de la collectivité ou de l'établissement concerné) représenté(e) par son (Maire ou Président) ; et dûment habilité par délibération du ...........................................................................................