CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Cooperation • May 5th, 2020
Représenté par la Préfète de Normandie et par délégation, Monsieur Gaétan RUDANT directeur régional de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Normandie
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Cooperation • May 5th, 2020
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Cooperation • May 5th, 2020
Représentée par son Président, Monsieur Christian ROBLEDO, agissant pour le compte de l’UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines,
En application de :Convention De Cooperation • May 5th, 2020
Le décret n°2009-378 du 2 avril 2009-04-24 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les établissements médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l’article L 312-1 du code de l’action sociale et des familles
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Cooperation • May 5th, 2020
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, représenté par sa Présidente Martine VASSAL, domicilié en cette qualité Hôtel-du Département, 52 avenue de Saint-Just, Marseille – 13,
CONVENTION DE COOPERATIONConvention De Cooperation • August 19th, 2021
représenté par la ministre des Relations internationales et de la Francophonie, Mme Nadine GIRAULT, elle-même représentée par la sous-ministre des Relations internationales et de la Francophonie, Mme Sylvie BARCELO,