CONTRAT (ou LETTRE) D’ENGAGEMENTEngagement Letter • October 14th, 2008
— à prévoir et prendre en charge, s’il y a lieu, les frais de restauration et d’hébergement de l’intervenant, pour la durée prévue ci-dessus,
Objet : lettre d’engagement pour l’utilisation des aides aux projets vacances en 2013 Je soussigné / ée, ………………………………………………………………………………………………………………. du centre social ………………………………………………………… (code adhérent FCSF : ……………………) m’engage à :Engagement Letter • May 5th, 2020
Attribuer les aides aux projets vacances conformément aux critères d’éligibilité du public et des séjours définis comme suit :
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • April 12th, 2019
• m’engage à informer la collectivité de toute aide ou subvention attribuée pour le même objet. Le montant total des aides attribuées ne pourra dépasser le montant des frais pédagogiques,
EXEMPLE DE LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • January 30th, 2019
(Cette demande doit être reproduite sur papier à en-tête par chacune des structures partenaires, datée et signée par le représentant habilité)
Lettre d’engagementEngagement Letter • May 5th, 2020
Bouygues Telecom / Euro Information Telecom EngagementEngagement Letter • February 26th, 2021
Conformément à l’article L. 430-5, II du code de commerce, Bouygues Telecom soumet par la présente lettre l’engagement (ci-après, l’« Engagement ») en vue de permettre à l’Autorité de la concurrence (ci-après, l’« Autorité ») d’autoriser l'acquisition de la société Euro Information Telecom (ci-après, « EIT ») par une décision fondée sur l’article L. 430-5, III du code de commerce (ci-après la « Décision »).
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
[ ], société [ ] de droit [ ] au capital de [ ], dont le siège social est [ ], immatriculée au [Registre du Commerce et des Sociétés de [ ] sous le numéro [ ]], représentée par [Nom et fonction du signataire], dûment habilité aux fins des présentes,
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
▪ De participer aux événements organisés par la Carsat Rhône-Alpes en lien avec cette habilitation : réunions techniques d’échanges, perfectionnement, bilan
Lettre d’engagement Use CaseEngagement Letter • October 4th, 2024
Bordeaux INP et Aquitaine Robotics sont à l’initiative du « Workshop ai4industry 2025 » qui se tiendra du 20 au 24 janvier 2025. Monsieur Denis LAPOIRE en est le responsable.
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
La SCIC WebSourd, 99 route d’Espagne – BAT A2 – 31100 TOULOUSE, représentée par Monsieur François GOUDENOVE, agissant en qualité de Directeur, « Websourd »
En connaissance de cause, je me porte volontaire pour la mission que met en place l’association Plongeurs du Monde :Engagement Letter • May 5th, 2020
□ Je certifie être en statut actif me permettant d’exercer les formations et/ou être en possession d’une assurance professionnelle me couvrant en tant qu’encadrant.
PARTIE RESERVEE AU FUTUR(E) APPRENTI(E)Engagement Letter • May 5th, 2020
avec l’apprenti(e) mentionné(e) ci-dessus, et à acquitter les droits d’inscription par année de formation d’un montant de 246 € pour la Filière Restauration, et de 296 € pour les autres secteurs d’activité.