CONTRAT (ou LETTRE) D’ENGAGEMENTEngagement Letter • October 14th, 2008
— à prévoir et prendre en charge, s’il y a lieu, les frais de restauration et d’hébergement de l’intervenant, pour la durée prévue ci-dessus,
Objet : lettre d’engagement pour l’utilisation des aides aux projets vacances en 2013 Je soussigné / ée, ………………………………………………………………………………………………………………. du centre social ………………………………………………………… (code adhérent FCSF : ……………………) m’engage à :Engagement Letter • May 5th, 2020
Attribuer les aides aux projets vacances conformément aux critères d’éligibilité du public et des séjours définis comme suit :
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • April 12th, 2019
• m’engage à informer la collectivité de toute aide ou subvention attribuée pour le même objet. Le montant total des aides attribuées ne pourra dépasser le montant des frais pédagogiques,
Lettre d’engagementEngagement Letter • May 5th, 2020
Bouygues Telecom / Euro Information Telecom EngagementEngagement Letter • February 26th, 2021
Conformément à l’article L. 430-5, II du code de commerce, Bouygues Telecom soumet par la présente lettre l’engagement (ci-après, l’« Engagement ») en vue de permettre à l’Autorité de la concurrence (ci-après, l’« Autorité ») d’autoriser l'acquisition de la société Euro Information Telecom (ci-après, « EIT ») par une décision fondée sur l’article L. 430-5, III du code de commerce (ci-après la « Décision »).
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
[ ], société [ ] de droit [ ] au capital de [ ], dont le siège social est [ ], immatriculée au [Registre du Commerce et des Sociétés de [ ] sous le numéro [ ]], représentée par [Nom et fonction du signataire], dûment habilité aux fins des présentes,
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
▪ De participer aux événements organisés par la Carsat Rhône-Alpes en lien avec cette habilitation : réunions techniques d’échanges, perfectionnement, bilan
Lettre d’engagement Use CaseEngagement Letter • October 4th, 2024
Bordeaux INP et Aquitaine Robotics sont à l’initiative du « Workshop ai4industry 2025 » qui se tiendra du 20 au 24 janvier 2025. Monsieur Denis LAPOIRE en est le responsable.
LETTRE D’ENGAGEMENTEngagement Letter • May 5th, 2020
La SCIC WebSourd, 99 route d’Espagne – BAT A2 – 31100 TOULOUSE, représentée par Monsieur François GOUDENOVE, agissant en qualité de Directeur, « Websourd »
En connaissance de cause, je me porte volontaire pour la mission que met en place l’association Plongeurs du Monde :Engagement Letter • May 5th, 2020
□ Je certifie être en statut actif me permettant d’exercer les formations et/ou être en possession d’une assurance professionnelle me couvrant en tant qu’encadrant.
PARTIE RESERVEE AU FUTUR(E) APPRENTI(E)Engagement Letter • May 5th, 2020
avec l’apprenti(e) mentionné(e) ci-dessus, et à acquitter les droits d’inscription par année de formation d’un montant de 246 € pour la Filière Restauration, et de 296 € pour les autres secteurs d’activité.