CONTRAT DE LICENCE – UTILISATEUR FINALLicence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final est conclu entre SERIOUS FACTORY SAS, située 4, rue Gustave Flourens, 92150 Suresnes (RCS Nanterre 500 592 183), (ci-après, la « Société »), et la personne morale à laquelle les Logiciels ont été fournis en vertu de son acceptation des présentes (ci-après, le « Licencié »).
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LES LOGICIELS NOVXTEL.Licence Utilisateur Final • May 5th, 2020
Ce contrat de Licence Utilisateur Final Novxtel est un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Novxtel, applicable au PRODUIT LOGICIEL Novxtel identifié ci-dessus, qui inclut des programmes d’ordinateur et qui peut inclure des supports associés, une documentation imprimée et une documentation « en ligne » ou électronique (le « PRODUIT LOGICIEL »). En installant, en copiant ou en utilisant de quelque autre manière le PRODUIT LOGICIEL, vous reconnaissez être lié par les termes du présent CLUF. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer ou utiliser le PRODUIT LOGICIEL ; vous devez contacter rapidement votre fournisseur afin d’obtenir des instructions pour le remboursement.
Contrat de Licence Utilisateur FinalLicence Utilisateur Final • May 5th, 2020
IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES : LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CI-APRES LE « CONTRAT ») EST UN ACCORD JURIDIQUE CONCLU ENTRE VOUS-MEME (PERSONNE PHYSIQUE OU ENTITE JURIDIQUE UNIQUE) ET ACER INC. EN CE COMPRIS SES FILIALES (CI-APRES « ACER ») RELATIF AU LOGICIEL (QUE CE LOGICIEL VOUS SOIT FOURNI PAR ACER, SES DONNEURS DE LICENCE OU FOURNISSEURS)JOINT AU PRESENT CONTRAT, Y COMPRIS TOUT SUPPORT, DOCUMENTS PAPIERS ET DOCUMENTATION ELECTRONIQUE DE L’UTILISATEUR S’Y RAPPORTANT, QUI PEUVENT ETRE DE MARQUE « ACER », « GATEWAY », « PACKARD BELL », OU « EMACHINES » (CI-APRES LE « LOGICIEL »). LES ACCORDS RELATIFS A TOUS AUTRES PRODUITS OU AYANT TOUS AUTRES OBJETS NE SONT VISES NI EXPRESSEMENT, NI IMPLICITEMENT DANS LES PRESENTES. EN INSTALLANT LE LOGICIEL JOINT OU TOUT ELEMENT DE CELUI-CI, VOUS ACCEPTEZ D’ETRE TENU PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’INTEGRALITE DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, VEUILLEZ NE P
PIX4D – CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALLicence Utilisateur Final • May 6th, 2023
Le présent Contrat de licence utilisateur final (le « CLUF ») constitue un accord passé entre Vous et Pix4D (Pix4D et Vous constituant collectivement les « Parties ») et régissant Votre Utilisation des Logiciels Pix4D, des Applications Pix4D, des Services Cloud Pix4D et de la Documentation associée (les « Services sous licence »).