ContractPrivate Lease Agreement • July 23rd, 2020
Vous êtes intéressé par le leasing opérationnel d'un véhicule ("Private Lease") et vous envisagez de conclure un contrat Private Lease (le "Contrat de leasing") avec nous ("Arval").
ContractPrivate Lease Agreement • July 2nd, 2021
Vous êtes intéressé par le leasing opérationnel d'un véhicule ("Private Lease") et vous envisagez de conclure un contrat Private Lease (le "Contrat de leasing") avec nous ("Arval").
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION PRIVATE LEASEPrivate Lease Agreement • January 6th, 2023
Le locataire est seul responsable de la conduite et de l'usage du véhicule. Il supporte les amendes, taxes et redevances encourues du chef de la détention et de l'utilisation du véhicule ainsi que tous frais quelconques de formalités administratives. Le loueur procèdera au paiement de la totalité des montants réclamés et refacturera la totalité de ces montants au locataire , ceci afin de lui éviter une escalade des frais.
ContractPrivate Lease Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATE LEASE N° 18-1/HP CHAPITRE 1: DISPOSITIONS GENERALES – COMMANDE DU MATERIEL – GARANTIE Article 1 : Applicabilité; Cadre général 1.1. Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats de location à long terme et d’entretien, également dénommés “all-in private lease” (chaque contrat individuel étant désigné ci-après sous le terme un « Contrat ») que la SA BMW Financial Services Belgium (ci-après « BMW Financial Services ») conclut avec un client n’agissant pas dans le cadre de ses activités professionnelles (ci-après le « Client »). Elles constituent, avec l’offre signée pour accord et/ou les conditions particulières signées pour chaque Contrat individuel, ainsi que les annexes, addenda et avenants s’y rapportant (ci-après les « Conditions Particulières »), le cadre contractuel entre le Client et BMW Financial Services. En cas de discordance entre l’offre d’une part et les Conditions Particulières et les documents y annexés d’autre part, c
PRIVATE LEASE – INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES POUR LE CONSOMMATEURPrivate Lease Agreement • May 5th, 2020
Vous êtes intéressé par le leasing opérationnel d'un véhicule ("Private Lease") et vous envisagez de conclure un contrat Private Lease (le "contrat de location") avec nous1 ("nous").