SCENARISTEProduction Agreement • November 14th, 2023
L’objet de ce contrat est la création et l’exploitation de l’œuvre audiovisuelle (ci- après dénommée l’Œuvre) décrite à l’article 2 du présent contrat.
Contrat de productionProduction Agreement • March 14th, 2023
La Collectivité territoriale, « Mairie de Faverges-Seythenex », domiciliée 98 rue de la République, 74210 Faverges-Seythenex, représentée par M. Jacques Dalex agissant en qualité de Maire, ci-après dénommée « l’Opérateur »,
Contrat de production d’un podcast droits d’exploitation : Écriture et rÉalisationProduction Agreement • October 8th, 2020
Le/la Producteur·rice, envisage de produire une œuvre audio originale sous forme de podcast (ci-après le « Podcast » ou l’ « Œuvre ») et souhaite confier à l’Auteur·rice :
Si les parties ne précisent pas les conditions applicables pour l’un ou l’autre des articles du présent contrat,Production Agreement • October 2nd, 2012
Si le réalisateur est représenté par une compagnie, pour les fins du présent contrat la compagnie fait valoir qu’elle a retenu les services de (nom du réalisateur). Le réalisateur certifie avoir institué la compagnie comme son agent dûment autorisé pour les fins du présent contrat.
CONTRAT DE PRODUCTION EXECUTIVE D'UNE VIDEOMUSIQUEProduction Agreement • September 15th, 2017
CONTRAT DE PRODUCTION D’UNE ŒUVRE AUDIOVISUELLE INSTITUTIONNELLE OU « DE COMMANDE »Production Agreement • May 5th, 2020
- le Producteur envisage de produire une œuvre audiovisuelle dite « de commande » destinée principalement à l’activité promotionnelle du Commanditaire et souhaite confier à l'Auteur l'écriture1 :