CONTRATVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
- Indemnité d’occupation En Euro696.96 TTC 580.80 HT - Charges : par heure d’utilisation réelle- Chauffage : par heure- hiver 30.30 TTC 25.25 HT - intersaison 15.20 TTC 12.67 HT - Eclairage : par heure- Nettoyage (forfait) 7.60 TTC25.30 TTC 6.33 HT
CONTRAT DE RESERVATION ET DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE D'AMFREVILLEVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
Commune d’AmfrevillePlace du Commandant Kieffer 14860 AMFREVILLETel : 02.31.78.70.34 Mail : mairie@amfreville.fr Prix de la LOCATION : xxx € Versement : le xxxx de xxx € Solde à l’état des lieux le xxxx Prix du KWh : 0.20€ Si la salle n’est pas utilisée, la somme versée au moment de la réservation ne sera pas remboursée sauf si la commune retrouve un utilisateur.Les chèques seront libellés au nom du trésor public etils seront encaissés sans délai par la Trésorerie.
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE RECEPTION DU CHATEAU DE MONBAZILLACVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
La S.A.R.L Château de Monbazillac met à disposition, dans le cadre d’une convention de location, la grande salle du Restaurant du Château de Monbazillac à,
CONVENTION LOCATION SALLE DES FÊTESVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
La signature de la présente convention implique l'acceptation pleine et entière du règlement ci-après. Est dénommé « l'utilisateur » la personne signataire sollicitant la location de la salle des fêtes.
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE « Madame Hégot»Venue Rental Agreement • May 5th, 2020
SALLE DES FÊTES DE VER-LÈS-CHARTRES CARACTÉRISTIQUES DE LA LOCATIONVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
Les tarifs de location sont communiqués sur demande. Le règlement s’effectue par chèque à l’ordre du Trésor Public, sur la base des tarifs en vigueur le jour de la location comme suit :
Art 1 : M et MmeVenue Rental Agreement • May 5th, 2020
Art 2 : La personne signataire de la convention est responsable de la location. Elle devra être présente pendant toute la durée de l’occupation. La manifestation doit correspondre au motif cité dans la convention.