Définition de Annexe D

Annexe D. Addendum britannique
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Examples of Annexe D in a sentence

  • Annexe D Accord de niveaux de service (SLA) Détermine les niveaux de performance attendus des Services d'application et/ou de plateforme, ainsi que les pénalités associées aux Niveaux de service et/ou les autres recours spécifiques du Client pour manquement au SLA.

  • En outre, la maintenance et le support tels que définis en Annexe D seront inclus dans les frais d'utilisation des Services d'application et/ou de plate-forme.

  • Le PRODUCTEUR par les présentes s'engage à fournir, sauf stipulation contraire dans les Conditions Particulières, une garantie bancaire inconditionnelle et irrévocable payable à première demande de TERÉGA pour garantir le paiement des sommes dues au titre de la Phase 2 du Contrat selon le modèle spécifique donné en Annexe D des Conditions Générales.

  • Annexe D 3.- Contrainte des dénivelées du profil en long de l'autoroute.

  • Chaque Partie en conflit assumera ses coûts respectifs occasionnés relativement aux procédures de négociation et d’arbitrage mentionnées à la présente Annexe D.

  • Le Maître d’œuvre indiquera ce CODE sur la facture, conformément au format indiqué en Annexe D.

  • Les pièces constitutives du contrat sont les suivantes : - Le présent contrat - Annexe A : Description technique de l’unité d’électrolyse - Annexe B : Description technique de l’unité de conditionnement et de distribution - Annexe C : Description des véhicules Kangoo ZE à prolongateur d’autonomie hydrogène - Annexe D : plan de maintenance préventive (niveau 1) Toute modification ne pourra avoir lieu que par voie d'avenant signé par les représentants habilités des Parties.

  • Chaque Partie convient de ne pas divulguer les renseignements fournis par la Partie adverse aux fins de la présente Annexe D à toute autre personne pour toute autre fin, et ces renseignements ne peuvent être utilisés dans des procédures subséquentes sans le consentement de la Partie qui les a divulgués.

  • Annexe D ▇▇▇▇▇▇ de contrat spécifique ayant trait à la commande par le Contrat spécifique : client de services de développement à une entité du services de fournisseur.

  • ANNEXE D : CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX APPLICATIONS PRÉCHARGÉES Cette annexe de préchargement (Annexe D) supplément aux conditions générales énoncées dans le Contrat de développeur d’applications.

Related to Annexe D

  • Annexe désigne l’annexe intitulée Cahier des Charges des Eco-organismes de l’Arrêté.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur ▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇-▇▇▇/▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.

  • Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.