Définition de Partie

Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

Partie le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont dénommés individuellement.

Partie. Volvo et le Client.

Examples of Partie in a sentence

• Si la Partie fautive reste en défaut de remédier à ce manquement et / ou si la violation constatée d’une ou plusieurs clauses du présent contrat se répète, l’autre Partie a le droit de mettre la Partie fautive en demeure de respecter ses obligations et d’apporter la preuve qu’elle a pris toutes les mesures correctrices nécessaires.

• Après que la Partie fautive a apporté la preuve requise, l’autre Partie met fin à la suspension du contrat dans les meilleurs délais, par courrier recommandé.

• Le FSP, Partie au présent contrat, est un Prestataire de service de flexibilité.

• Lorsqu’une des Parties constate que l’autre Partie (ci-après nommée ‘Partie fautive’) ne respecte pas une ou plusieurs clauses du présent contrat, les Parties se concertent en vue de remédier au plus vite au manquement constaté.

• La date figurant à côté de la signature de la Partie ayant signé en dernier fait office de date pour le présent contrat.

More Definitions of Partie

Partie désigne le Preneur ou le Bailleur ;

Partie signifie le Gestionnaire de Réseau et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat, lorsqu’ils sont nommés individuellement.

Partie. La province ou le bénéficiaire.

Partie désigne Xxxxxx Cheuvreux ou le Client, et ensemble, les « Parties » ;

Partie signifie le Client et COINHOUSE, ensemble ou séparément suivant le contexte.

Partie désigne une partie au Contrat ;

Partie. L’un ou l’autre des signataires, y compris leurs préposés, mandataires et employés respectifs.