Définition de Annuellement,

Annuellement,. Pôle emploi fournit à l’Unédic : - le rapport relatif à la mission de contrôle interne établi par les commissaires aux comptes de Pôle emploi, - l’opinion d’audit sur les flux relatifs à l’assurance chômage établie par les commissaires aux comptes de Pôle emploi, accompagnée des états comptables annuels et de l’état de synthèse signés par Pôle emploi, ainsi que le rapport de synthèse des travaux réalisés par les commissaires aux comptes de Pôle emploi.
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Examples of Annuellement, in a sentence

  • Le Client pourra consulter dans la rubrique « Informations Légales » du site Internet de la Banque, pour chaque catégorie d’instruments financiers : – Annuellement, les données des cinq premières plateformes d’exécution utilisées par la Banque ainsi qu’un résumé de l’analyse qu’elle fait et des conclusions tirées du suivi détaillé de la qualité d’exécution obtenue sur ces plateformes.

  • Ils seront ainsi amenés à rencontrer le médecin du travail à plusieurs reprises : - Au moment de l’embauche pour : o Identifier le handicap et son impact professionnel, o Prononcer l’aptitude du salarié, à un poste défini avec, en cas de besoin, des aménagements de poste et/ou d’horaires et/ou une adaptation des outils de travail ; - Annuellement.

  • Annuellement et au fil du temps, le Vendeur identifiera ceux de ses collaborateurs dont il a des raisons de croire qu’ils conduiront les Véhicules de l’Acheteur dans le cours normal de leur travail et fournira à l’Acheteur le nom de chacun d’entre eux, tel qu’il apparaît sur leurs permis de conduire ; leurs numéros de permis de conduire, l’état de délivrance de leurs permis de conduire et la date de naissance de chacun d’entre eux.

  • Annuellement, le secrétaire doit procéder au renouvellement de l’Immatriculation et payé les droits annuels appropriés.

  • Les cotisations sont payables d’avance par l’Assuré principal qui est seul responsable de leur paiement selon la cadence suivante: - Annuellement pour les formules Hospi Safe Maladie/Accident et Hospi Safe Maladie ; - Annuellement ou trimestriellement selon le choix de l’Assuré pour la formule Hospi Safe Plus.

  • Annuellement, une revalorisation de ces prix sera portée à votre connaissance, ou à celle de votre représentant légal.

  • Annuellement, le coût d’opération au mètre carré sera revu par les Services des ressources matérielles, du transport et de l’informatique selon l’IPC, indice de prix à la consommation et selon la convention collective des employés de soutien de la Commission scolaire ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇.

  • Mensuellement à : ___________________ montant en chiffres €, soit ___________________ montant en lettres euros Annuellement à : ___________________ montant en chiffres €, soit ___________________ montant en lettres euros, payables chaque mois à terme d'avance.

  • La subvention est liquidée de la manière suivante : année 1 année 2 année 3 année 4 année 5 Total € compléter € compléter € compléter € compléter € compléter € compléter Rémunérations [Plan financier indicatif détaillé : voir fiche projet jointe en annexe] € compléter Frais de fonctionnement € compléter Frais d’investissement € compléter Détermination des montants dus et modalités de paiement : Annuellement, la Région liquide un acompte à concurrence de 70% du montant de son intervention.

  • Les parents s’engagent à régler ces frais de la façon suivante : 🞎 Annuellement 🞎 Mensuellement Les parents s’engagent à procéder au règlement par : 🞎 Prélèvement bancaire 🞎 Chèque A cet effet les parents s’engagent à répondre à toute demande d’information de l’établissement.

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  • Vendeur désigne le ou les vendeurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les vendeurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Le mot "ACQUEREUR" désigne le ou les acquéreurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les acquéreurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Les mots "LES PARTIES" désignent ensemble le VENDEUR et l'ACQUEREUR. • Les mots "BIEN" ou "BIENS" ou "IMMEUBLE" désigneront indifféremment les biens de nature immobilière objet des présentes. • Les mots "biens mobiliers" ou "mobilier", désigneront indifféremment, s'il en existe, les meubles et objets mobiliers se trouvant dans le ou les biens de nature immobilière et transmis avec ceux-ci.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.