Définition de Appendice
Examples of Appendice in a sentence
Le présent Appendice donne la liste du matériel fourni au titre du présent Accord et les informations y relatives mentionnées à l’Article 5 b).
De façon concrète, la procédure qui sera suivie est décrite ci-dessous (voir Appendice 1).
Le présent Appendice 2 comprend deux séries de mesures techniques et organisationnelles (« MTOs ») : • MTOs Série 1 (dernière mise à jour Avril 2018, inchangé) : applicable à tous les Services Cloud, à l’exception des Services MTOs Série 2 définis ci-dessous.
Le tarif de référence T sera établi conformément à la procédure de recalage figurant en Appendice 1 de la présente Annexe.
Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License.
Un contrôle visuel sera effectué conformément à la check-list « Surcharge » (Appendice 9).
Suite à une in- vestigation technique, ce wagon sera étiqueté avec le modèle K conformément à la check-list « Surcharge » (Appendice 9) et acheminé à vide jusqu’à un atelier à proximité géographique.
Au plus tard vingt (20) jours ouvrés avant la date de recalage du tarif de référence T, le Producteur et le (ou la) ministre chargé(e) de l’énergie se réunissent afin de réaliser à blanc la procédure présentée en Appendice 1 de la présente Annexe.
Les relations entre la Société et le Client sont alors encadrées par un contrat spécifiquement applicable à cette relation de sous-traitance et communiqué sous la forme d’un Appendice annexé au présent Contrat.
Le détail du contenu de la relation de sous-traitance et des engagements des parties est prévu en annexe au présent contrat (Appendice 1).