Définition de Rappel

Rappel. Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

Rappel le Titre est composé d’un support sur lequel est encodé un titre de transport, et d’un justificatif de vente envoyé par courriel au moment de la confirmation de l’achat ou du rechargement effectué en ligne. NB: Afin de bénéficier de la procédure « perte ou vol des Titres » définie à l’article 4 des Conditions Générales d’Utilisation des Titres, le Client doit fournir impérativement à l’Exploitant ce justificatif de vente.

Rappel. Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

Examples of Rappel in a sentence

• Rappel l’activité VR est déconseillée aux femmes enceintes et aux personnes épileptiques.

• Rappel : Le forfait disponible en ligne/aux distributeurs est composé d’une carte rechargeable sur laquelle est enregistré un titre de transport et d’un justificatif de vente envoyé par courriel au moment de la confirmation de l’achat ou du rechargement.

• Rappel : Vous avez l’ obligation de déclarer ces circonstances à la MFA dans les 15 jours à compter du moment où Xxxx en avez connaissance.

• Rappel : Le forfait disponible en ligne ou aux distributeurs est composé d’une carte rechargeable sur laquelle est enregistré un titre de transport et d’un justificatif de vente imprimé ou envoyé par courriel au moment de la confirmation de l’achat ou du rechargement.

• Rappel des priorités nationales (circulaires des 30 juillet et du 15 octobre 2014) - Soutien aux familles monoparentales et solidarité entre les générations.

More Definitions of Rappel

Rappel en cas de sinistre responsable occasionné par un conducteur occasionnel possédant un permis de moins de 3 ans, une franchise de 2000 € sera appliquée aux garanties Dommages accidentels et Responsabilité civile. Cette franchise, non opposable aux tiers, se cumule aux autres franchises éventuellement applicables. Cette franchise n'est toutefois pas applicable en cas de conduite accompagnée dans le cadre de la réglementation propre à l'apprentissage anticipé de la conduite. Elle n’est pas opposable au conjoint ou concubin notoire du conducteur habituel. Elle n’est également pas applicable dès lors que ce même conducteur occasionnel est déclaré au certificat d’adhésion ou d’avenant.  Sanctions

Rappel l’Assuré a l’obligation de déclarer ces circons- tances à la MFA dans les 15 jours du moment où il en a connaissance. (§ 28.2.1 CG) 10 jours après notification ou 30 jours après proposition d’une nouvelle cotisation par la MFA, si le Souscripteur n’y donne pas suite ou la refuse. La MFA rembourse la partie de cotisation correspondant à la période pendant laquelle le risque n’a pas couru. 9

Rappel. Le CDD doit impérativement mentionner la qualification exacte du salarié remplacé (Niveau et échelon), l’intitulé de poste ne suffit pas.

Rappel. Votre responsabilité est engagée jusqu'à la fin du contrat de location. Exceptions : en cas de confiscation ou de mise sous scellés du Véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le Loueur en sera informé par les Autorités ou par le Locataire. Toute utilisation du Véhicule qui porterait préjudice au Loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de Vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au Loueur du dépôt de plainte effectué par le Locataire auprès des Autorités compétentes. En cas d'accident, le contrat de location est arrêté dès transmission au Loueur du constat amiable dûment rempli par le Locataire et le tiers éventuel.

Rappel. Votre responsabilité est engagée jusqu'à la fin du contrat de prêt.

Rappel la date d’Echéance principale est mentionnée dans les Conditions Particulières.

Rappel l’apprentissage anticipé à la conduite est une disposition spécifique prévue par la législation française pour la conduite sur le territoire national et non à l’étranger.