Définition de Assuré(s)
Assuré(s). Le(s) Adhérent(s) au Contrat d’assurance.
Assuré(s) en fonction de la formule choisie, il s’agit :
Assuré(s) la/les personne(s) désignée(s) aux Conditions Particulières à condition que son/leur Domicile soit situé en Europe ou en Polynésie Française.
More Definitions of Assuré(s)
Assuré(s) la/les personne(s) inscrite(s) sur le contrat de vente de la prestation assurée à condition que son/leur Domicile soit situé en Europe.
Assuré(s). Les représentants légaux de l'adhérent, ainsi que ses préposés, pour les moyens de paiement de l'adhérent détenus par eux et pour les fonds et valeurs transportés pour l'adhérent si l'option a été souscrite.
Assuré(s). Le souscripteur, c'est-à-dire la personne physique, signataire du présent contrat, de moins de 65 ans à la souscription, désigné dans les Conditions Particulières. • Les passagers transportés à titre gratuit dans un Véhicule assuré sont couverts pour les seules prestations de transport vers le garage, l’hôtel ou l’hôpital le plus proche. En outre, selon les modalités détaillées dans les Conditions Particulières, et à condition qu’ils soient nommément désignés dans les Conditions Particulières : • Le conjoint de droit ou de fait (âgé de moins de 65 ans à la souscription) du souscripteur et/ou les enfants fiscalement à charge de moins de 25 ans. • Les enfants âgés de plus de 25 ans et les personnes âgées de moins de 65 ans à la souscription, vivant sous le même toit que le souscripteur, sont couverts moyennant une surprime individuelle par personne. • Les nouveau-nés ou bébés mort-nés sont couverts dans le cadre de ce contrat, à condition qu’au moins la mère soit couverte. Les nouveau-nés sont couverts automatiquement pendant trois mois sans déclaration. Au-delà, ils doivent être déclarés auprès de l’Assureur et doivent faire l’objet d’un avenant aux Conditions Particulières. • Les ascendants directs au premier degré du souscripteur assuré et/ou de son conjoint, résidant dans le même pays que le souscripteur assuré et âgés de moins de 65 ans à la date de souscription du contrat ou de l’avenant modificatif de leur intégration. Le souscripteur qui atteint l’âge de 65 ans après la souscription, peut continuer à bénéficier du renouvellement du contrat à chaque échéance, moyennant une surprime. Dans ce cas, le renouvellement bénéficie également aux Assurés mentionnés aux Conditions Particulières qui atteindraient également l’âge de 65 ans après la souscription. Sous réserve d’acceptation par l’Assureur (à l’exception d’une couverture au profit des ascendants directs au premier degré du souscripteur), les Assurés peuvent être âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans lors de la souscription, moyennant le paiement d’une surprime individuelle. Ils peuvent bénéficier du renouvellement du contrat dans les mêmes conditions que celles visées au précédent paragraphe.
Assuré(s) la/les personne(s) désignée(s) aux Conditions Particulières à condition que son/leur Domicile soit situé en Europe.
Assuré(s). Tous les assurés doivent être domiciliés en Belgique ou y rési- der habituellement (c’est-à-dire au moins 180 jours par an). Si le contrat a été souscrit pour un isolé, le seul assuré est le preneur d’assurance. Si le contrat a été souscrit pour un ménage, outre le preneur d’assurance, les personnes suivantes sont également assu- rées à condition qu’elles résident sous le même toit (qu’elles y aient leur domicile ou y résident habituellement, c’est-à- dire au moins 180 jours par an) que le preneur d’assurance. • son conjoint de droit ou de fait cohabitant ou son/sa par- tenaire. • ses enfants célibataires ou les enfants célibataires de son/ sa partenaire assuré(e), même s’ils ne sont plus à charge. • les autres membres de sa famille ou les autres membres de la famille de son/sa partenaire ▇▇▇▇▇▇(e) (père, mère, frère, sœur, grand-père, grand-mère, petit-enfant). Les personnes suivantes sont également assurées si le contrat a été souscrit pour un ménage: • ses enfants célibataires qui, en raison d’un divorce, sont domiciliés à un autre endroit, pour autant qu’ils soient toujours fiscalement à charge de l’assuré ou du/de la partenaire divorcé(e); • ses enfants célibataires ou les enfants célibataires de son/ sa partenaire assuré(e) résidant ailleurs en raison de leurs études, pour autant qu’ils soient toujours fiscalement à charge de l’assuré ou du/de la partenaire assuré(e); • ses enfants célibataires ou les enfants célibataires de son/ sa partenaire assuré(e) ne vivant plus au foyer de ces derniers, mais dépendant toujours d’eux pour leurs res- sources; • les (arrière-)petits-enfants de l’assuré ou de son/sa parte- naire assuré(e) pour autant qu’ils accompagnent l’assuré en voyage ou en déplacement; • toute autre personne domiciliée chez le preneur d’assu- rance.