Assuré. Toute personne physique titulaire d’une Carte Assurée équipée du Service e-Cartes, délivrée par une banque ayant adhéré au Service e-Cartes.
Assuré. Toute personne portée sur le certificat d’adhésion.
Assuré la personne physique dont le décès déclenche la mise en œuvre des garanties du contrat.
Examples of Assuré in a sentence
Pour l’application de la présente Convention Annexe, on entend par : • Assuré : le souscripteur et le propriétaire de l’aéronef.
Pour l’application de la présente Convention Annexe, on entend par : • Assuré : le souscripteur, le propriétaire de l’aéronef et toute personne ayant, avec leur autorisation, la garde ou la conduite de l’aéronef.
More Definitions of Assuré
Assuré la (les) personnes inscrite(s) sur le contrat de la prestation assurée à condition que leur Domicile soit situé en Europe.
Assuré. Le souscripteur, le propriétaire du véhicule assuré, les passagers de ce véhicule et toute personne ayant la garde ou la conduite dudit véhicule.
Assuré. Par assuré, il faut entendre :
Assuré signifie à la fois :
Assuré. Personne physique ou groupe dûment assurés au présent contrat et désignés, ci-après, sous le terme « vous ». Ces personnes peuvent être domiciliées dans le Monde Entier.
Assuré. Personne physique ou groupe dûment assurés au présent contrat et désignés, ci-après, sous le terme « vous ». Pour les garanties d’Assistance et d’Assurance, ces personnes doivent avoir leur domicile en France, dans les DOM-ROM COM et collectivités sui generis ou en Europe.
Assuré personne physique admise à l'assurance sur qui reposent les garanties. Le terme « assuré » désigne chacun des assurés mentionnés au certificat d’adhésion.