Définition de Conseils

Conseils assurez-vous que le chèque de banque n’est ni falsifié, ni contrefait ; dans de telles hypothèses, il ne pourrait pas être payé. Certaines anomalies du chèque doivent attirer votre attention (ex : couleurs, ratures, taches, traces de grattage). Il vous est donc recommandé de vous rendre avec votre débiteur à l’agence émettrice du chèque afin de vous faire remettre directement le chèque. A défaut, il est souhaitable de téléphoner à l’agence émettrice afin qu’elle confirme l’authenticité du chèque. Ainsi, il vous est conseillé d’éviter de vous faire remettre le chèque de banque en dehors des heures d’ouverture de cette agence. Les chèques de banque sont portés au crédit de votre compte dans les conditions prévues ci-dessus.
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Examples of Conseils in a sentence

  • Conseils de prudence P202 Ne pas manipuler avant d'avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.

  • Des premières coopérations ont pu être initiées avec les Conseils de développement au sujet de la place des jeunes sur les territoires et d'une meilleure compréhension des besoins et attentes des jeunes.

  • Les conditions de cette assistance vous sont exposées dans la plaquette "Conditions d'Assurance, d'Assistance et Conseils Utiles" mise à votre disposition dans toutes les agences.

  • En cas de modification des actes figurant à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (N.G.A.P.) ou à la Classification Commune des Actes Médicaux (C.C.A.M.), ou en cas de diminution des taux de remboursement de l’assurance maladie obligatoire, et sauf décision contraire des Conseils d’Administration des coassureurs, les montants des remboursements des coassureurs demeurent au niveau défini au tableau descriptif des garanties, avant la modification.

  • Ces dernières s’entendent toutes taxes comprises et sont maintenus sur la base de ceux qui ont été retenus à l’issue de la procédure de mise en concurrence, à compter du 1er juillet 2015 jusqu’à l’échéance du contrat collectif, sous réserve de la possibilité, pour les Conseils d’Administration des coassureurs, de procéder à une revalorisation annuelle ultérieure telle qu’indiquée à l’article 9 ci -après.

  • Paramètres de contrôle Conseils supplémentaires Ce mélange contient du quartz (charge inorganique), qui est fermement liée dans le composant pâteux et n'est donc pas librement disponible pendant l'utilisation, de sorte que le risque d'inhalation de poussière est exclu.

  • Ces avoirs ne sont pas pris en compte lors des Conseils que Société Générale fournit au Client.

  • Ce rapport présente une synthèse des Conseils fournis, en expliquant en quoi ces Conseils sont adaptés à la situation du Client.

  • Les Administrateurs et les dirigeants salariés sont tenus à la confidentialité des informations données comme telles au cours des Conseils d'Administration et des Bureaux et, plus largement, au respect du secret professionnel tel qu'il est entendu par le Code pénal.

  • Union Européenne, Agences de l’Eau Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée-Corse, Conseils Départementaux, EPCI, communes maîtres d’ouvrages, établissements publics, associations.

Related to Conseils

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.