Définition de Délais

Délais désigne les délais maximums de réalisation des Prestations convenus entre ANSYS et le Client dans les Conditions Particulières.
Délais pour les demandes reçues avant le 31 mars, la ville fera les études, et si accord les aménagements à suivre, pour des plantations en avril / mai. • pour les demandes reçues entre le 01 avril et le 30 septembre, la ville fera les études, et si accord les aménagements à suivre, pour des plantations en octobre / novembre
Délais les délais d’exécution de la prestation éventuellement communiqués sont donnés à titre purement indicatif. Le déposant est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises pour l’exécution de la prestation et de mettre à notre disposition notamment tous documents, fournitures, informations, marchandises nécessaires à la réalisation de la prestation. La non tenue des délais éventuellement donnés, pour quelque cause que ce soit, ne peut en aucun cas donner lieu au paiement de pénalités ou dommages-intérêts au déposant (ou quiconque se substituerait : fournisseur, client, etc.).

Examples of Délais in a sentence

  • Phase « Etudes » Etablissement des documents d’étude : Délais : Les délais d’établissement des documents d’étude sont fixés à l’article 4 ci-dessus.

  • Délais d’intervention et délais de rétablissement de services La Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) et la Garantie de temps d'intervention (GTI) seront modulés en fonction des critères listés ci-dessous :  la nature de l’incident  l’impact  le délai raisonnable de réalisation des travaux La GTR offerte est de 2 jours ouvrés.

  • Les Délais de Livraison courent à compter de la date de Confirmation de la Commande par le Vendeur.

  • Les Délais de Livraison sont disponibles sur le Site et peuvent varier en fonction de la disponibilité des Biens ayant fait l'objet de la Commande.

  • Le case échéant, ledit avenant précisera notamment les modifications apportées au Prix et Délais d’exécution des Prestations.

  • Tous les Délais d’Intervention et Horaires de Service sont basés sur les fuseaux horaires HNE ou GMT et font référence à la Réaction du Service, et non au temps nécessaire pour produire une solution.

  • Délais Pour le cas où les contrats prévoiraient des pénalités, les conditions particulières à l’ouvrage en fixent les modalités.

  • Conformément à l’article 2.2 Délais de Distribution des Conditions Générales, leur dépassement n’ouvre droit à aucune indemnisation, ni aucun versement de quelque nature que ce soit.

  • Les Délais de Livraison s'entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d'acheminement de la Commande sur le Territoire.

  • Format des caractères XXX-00000 Xxxx de l’envoi Editeur vers La Poste Périodicité d’envoi 1 chaque jour de distribution Délais d’envoi 48h avant la date de distribution, soit avant 06h00 à J-2 Format Le fichier principal est un fichier plat, avec : – un enregistrement par ligne – « ; » (point virgule) pour séparateur de colonne.

Related to Délais

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Titulaire Xxxxxxxx XXXXXXX xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx Emplacement: DocuSign

  • Assureur AXA FRANCE IARD.

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;

  • Animaux Les animaux sont autorisés uniquement pour les locations d’emplacements nus, moyennant une redevance mensuelle. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Les animaux doivent être déclarés à la direction du camping. La vaccination doit être à jour et les photocopies du carnet de vaccination ( + numéro de tatouage) doivent être jointes au présent contrat. Les animaux ne sont autorisés que sous surveillance et tenus en laisse dans l’enceinte du camping. 1 seul animal par emplacement.

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • France désigne les départements européens et d'outre-mer de la République française y compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ;