Définition de Délais
Examples of Délais in a sentence
Phase « Etudes » Etablissement des documents d’étude : Délais : Les délais d’établissement des documents d’étude sont fixés à l’article 4 ci-dessus.
Délais d’intervention et délais de rétablissement de services La Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) et la Garantie de temps d'intervention (GTI) seront modulés en fonction des critères listés ci-dessous : la nature de l’incident l’impact le délai raisonnable de réalisation des travaux La GTR offerte est de 2 jours ouvrés.
Les Délais de Livraison courent à compter de la date de Confirmation de la Commande par le Vendeur.
Les Délais de Livraison sont disponibles sur le Site et peuvent varier en fonction de la disponibilité des Biens ayant fait l'objet de la Commande.
Les Délais de réponse spécifiés peuvent ne pas être applicables si l'équipement se trouve dans des zones isolées ou difficiles d'accès, par exemple des îles sans connexion par pont ou assimilés.
Les Délais de livraison ne prendront effet qu'à partir du moment où le Contrat a été conclu conformément à l'article 3, si toutes les données nécessaires à l'exécution du Contrat ont été fournies et le paiement par le Client du prix d'achat ou des délais convenus a été effectué.
Paragraphe 1 : Les Délais de livraison sont approximatifs et ne doivent jamais être considérés comme une date limite, sauf accord express contraire.
Conformément à l’article 2.2 Délais de Distribution des Conditions Générales, leur dépassement n’ouvre droit à aucune indemnisation, ni aucun versement de quelque nature que ce soit.
Les Délais de Livraison s'entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d'acheminement de la Commande sur le Territoire.
Délais Pour le cas où les contrats prévoiraient des pénalités, les conditions particulières à l’ouvrage en fixent les modalités.