Définition de Exemples

Exemples. Conducteur responsable d’un accident alors qu’il était en état d’imprégnation alcoolique ou donnant lieu à suspension du permis, délit de fuite, nombre de sinistres importants, etc…). Cette franchise s’applique par événement: elle est déduite du montant des dommages indemnisés à l’assuré, elle se cumule avec toute autre franchise applicable au contrat d’assurance, elle sera réclamée à l’assuré en cas de règlement effectué au titre de la Responsabilité Civile, elle est pondérée en fonction du pourcentage de responsabilité du conducteur. Elle ne s’applique pas: pour les conducteurs déclarés au contrat d’assurance (Conducteur principal, conducteur secondaire); pour l’enfant en conduite accompagnée, Supervisée ou Encadrée pour laquelle nous avons délivré une attestation d’assurance.
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Exemples. L’Association, s’engage à mentionner le nom voir le logo, au même titre que les subventions et autres mécènes, sur les documents de communication de l’Association.
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Exemples erreur médicale, défaut d’information et de conseil, maladie nosocomiale,...
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Examples of Exemples in a sentence

  • Type d’erreur de virement de fonds Exemples et qualifications Le montant payépour envoyer le paiement était incorrect.

  • Exemples : - Équipe 1 gagne de 2 buts ou + : l'équipe 1 inscrira au moins 2 buts de plus que l'équipe 2.

  • Exemples of classification: • Tiers ▇, ▇▇▇▇▇ ▇, ▇▇▇▇▇ 2 for internal IS, depending of the internal usage • Mutualized control plane • Product dedicated control plane • Customer infrastructure (Data plane) Classification scheme must be used to define the set of security controls to apply according to the threat environment relevant to the classification characteristics.

  • Consultez nos conditions générales sur ▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Un tarif attractif Exemples de cas garantis Loyer brut (hors services, hors assurance) Prix assurance (3,5% du loyer brut) 500 € 17,50 € 650 € 22,75 € 800 € 28€ 1 000 € 35€ • Votre habitation principale est cambriolée 1 semaine avant votre départ en vacances.

  • Exemples d’évolution de valeur de rachat sur le support Afer Eurocroissance Les simulations de valeurs de rachat sont indiquées à titre d’exemples avec une durée des engagements de 20 ans.

  • Exemples : Le Client possède un Chèque de réduction de 20 €, il devra donc commander au minimum 40 € de produits éligibles pour bénéficier de la totalité de ces 20 € : - il commande 40 € de produits éligibles, il ne paye que 20 €.

  • Exemples: - Équipe 1 gagne de 2 buts ou + : l'équipe 1 inscrira au moins 2 buts de plus que l'équipe 2.

  • Vous devez parier sur l'équipe qui remportera la compétition Exemples: Équipe 1 : l'équipe 1 remporte la compétition Équipe 2 : l'équipe 2 remporte la compétition Un pari double chance pourra vous être proposé, c’est-à-dire qu’au lieu de désigner un résultat unique, vous pourrez parier sur plusieurs issues possibles.

  • Exemples de choix: 0-0 / 1:0: le score à la mi-temps est de 0-0 et l’équipe à domicile gagne 1-0 à la fin du match.

  • Stripe peut, dans le cadre des Services aux entreprises Stripe, fournir des exemples de codes, des extraits et des exemples de programmation illustrant diverses fonctionnalités de la Technologie Stripe (collectivement, les « Exemples de code »).


More Definitions of Exemples

Exemples. Lot, conditionnements en quantités définies, conformité du graphisme sur les produits, matériaux et grammages sélectionnés, formes convenues, la méthode employée pour assembler les produits, qualité colorimétrique ou autres…etc) U’RSELF n’est pas non plus responsable du choix par le Client du support de communication, lequel peut ne pas être approprié aux services fournis par la Société. Lorsqu’elle fournit elle-même le support, papier notamment, U’RSELF est fondée à se prévaloir des tolérances de grammage et d’épaisseur définies aux articles 14 et 15 des conditions générales de vente des fabricants de papier et cartons de la Communauté Européenne. Notamment, pour un grammage et un support défini, U’RSELF ne saurait être tenu responsable des différences de toucher, de main selon le choix des marques ou séries de supports dans la mesure où les caractéristiques techniques, le grammage ou l’épaisseur sont identiques.
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Related to Exemples

  • Informations confidentielles désigne les informations qui ne sont pas publiques, qui sont divulguées par ou au nom d’une Partie dans le cadre du Contrat ou en lien avec celui-ci, qui sont identifiées comme telles au moment de leur divulgation ou qui devraient raisonnablement être considérées comme des informations confidentielles ou propriétaires en raison de leur nature et/ou des circonstances entourant leur divulgation, ce qui inclut sans toutefois s’y limiter les informations techniques concernant les Produits Logiciels ou les Services, les Données (à l’exclusion des Données analytiques), les informations financières et commerciales échangées entre les Parties (tels que les business plan) et les identifiants de connexion aux plateformes d’accès ou aux plateformes de test, les méthodes, manuels et toute autre documentation fournie par une Partie. Les Informations Confidentielles comprennent également les informations propriétaires ou confidentielles de tiers qui ont été concédées en licence à la Partie divulgatrice. Les Informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui, et uniquement dans la mesure où elles : (i) sont généralement accessibles au public autrement qu’en raison de leur divulgation par la Partie destinataire ou par l’un de ses représentants ; (ii) ont été connues ou ont été portées à la connaissance de la Partie destinataire par une autre source que la Partie divulgatrice ou ses représentants sans qu’il y ait eu de violation d’un accord de confidentialité par la Partie divulgatrice ; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie destinataire sans qu’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ait été utilisée ou sans que la Partie destinataire ait bénéficié d’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ; ou (iv) ont été divulguées par la Partie divulgatrice à un tiers sans les soumettre à une obligation de confidentialité. En cas de différend concernant l’applicabilité de ces cas particuliers, la charge de la preuve incombe à la Partie destinataire et la preuve doit être claire et convaincante.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.