Définition de Perte totale

Perte totale. Elle est matérialisée lorsque le montant de la réparation est supérieur à la valeur du Véhicule, appréciée à dire d’expert ou en cas de vol du Véhicule non suivi de sa découverte.

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Perte totale signifie lorsqu’un logement de l’Ensemble devient indéfiniment inhabitable en raison d’un incendie, d’une explosion, d’une inondation ou de toute autre catastrophe inévitable.

Perte totale le Service Comfort+ : sur demande uniquement, le répa- rateur vient enlever votre véhicule à votre domicile et vous livre en même temps un véhicule de remplacement si vous n’êtes pas en mesure de vous déplacer jusqu’au garage. Les garages proposant ce service sont renseignés à l’aide du pictogramme « comfort+ ».

Examples of Perte totale in a sentence

• L’assurance Décès – Perte totale et irréversible d’autonomie, hormis les cas prévus aux présentes garanties, est exemptée de toute restriction concernant la profession, les voyages, la cause et le lieu de décès.

• Nous disposons d'un délai de 3 mois à compter de la demande de transfert au profit de l'acquéreur 10 jours après envoi de notre lettre recommandée Perte totale ou réquisition des biens DE PLEIN DROIT Vous devez nous informer de l’événement dès sa survenance.

• Perte totale et irréversible d'autonomie : votre inaptitude totale et irrémédiable médicalement constatée à tout travail ou occupation pouvant vous procurer gain ou profit et nécessitant l'assistance d'une tierce personne pour accomplir les actes de la vie ordinaire.

• Les Parties à la présente ▇▇▇▇▇▇▇ conviennent qu’en cas de Perte totale de tous les logements de l’Ensemble, la présente Entente sera résiliée lorsque la SCHL établira qu’il s’agit d’une Perte totale.

• Le montant du capital versé est égal à celui prévu en cas de décès, calculé à la date de reconnaissance de l'état de Perte totale et irréversible d'autonomie par le Médecin Conseil de l’Assureur.

More Definitions of Perte totale

Perte totale. Elle est matérialisée lorsque le montant de la réparation est supérieur à la valeur du Véhicule, appréciée à dire d’expert ou en cas de vol du Véhicule non suivi de sa découverte. Désigne le lieu de résidence principale et habituelle du Bénéficiaire en France. Son adresse figure sur son dernier avis d’imposition sur le revenu.

Perte totale par perte totale, on entend soit la disparition, soit la destruction complète du véhicule : • un véhicule est considéré comme disparu s’il n’a pas été retrouvé dans un délai de trente (30) jours à compter de la déclaration de vol auprès des autorités de Police, • il y a destruction complète du véhicule lorsqu’à la suite d’une collision avec un autre véhicule, d’un choc avec un corps solide, fixe ou mobile, d’un incendie, d’une panne, d’une explosion ou d’un versement, le montant des réparations TTC du véhicule est supérieur au montant de la valeur TTC du véhicule, cette valeur étant déterminée à dire d’expert.

Perte totale. Disparition ou destruction complète du Véhicule :

Perte totale désigne la perte totale, la perte implicite ou la perte totale arrangée des Produits.

Perte totale. Est considéré comme étant en perte totale : - le véhicule endommagé et jugé économiquement irréparable à dire d’expert, suite à un événement garanti par le présent contrat ; Le véhicule est économiquement irréparable lorsque l’expert préconise sa revente à l’état d’épave et que le montant des dommages est égal ou supérieur à 80 % de sa valeur économique au jour du sinistre. - le véhicule volé et non retrouvé dans les 30 jours suivant la déclaration de sinistre.

Perte totale disparition ou destruction totale du véhicule ou matériel résultant d’un événement prévu ou non par le contrat. PREPOSE : personne qui accomplit un acte ou une fonction déterminée avec le véhicule ou matériel assuré sous la direction ou le contrôle du commettant (chef d’exploitation, employeur, donneur d’ordre).

Perte totale par perte totale, on entend soit la disparition, soit la destruction complète du véhicule : › un véhicule est considéré comme disparu s’il n’a pas été retrouvé dans un délai de trente (30) jours à compter de la déclaration de vol auprès des autorités de police, › il y a destruction complète du véhicule lorsqu’à la suite d’une collision avec un autre véhicule, d’un choc avec un corps solide, fixe ou mobile, d’un incendie, d’une panne, d’une explosion ou d’un versement, le montant des réparations TTC du véhicule est supérieur au montant de la valeur TTC du véhicule, cette valeur étant déterminée à dire d’expert.