Définition de Qualité

Qualité désigne l’ensemble des caractéristiques du Produit A ▇▇▇▇▇▇▇ conformes aux Spécifications.
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Qualité. Référent Apidae Qualité : Signature : Signature :
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Qualité. Saine, loyale et marchande suivant les normes de réception Synagra Qualité fourragère* Qualité panifiable* Le non-respect des normes donnera lieu aux réfactions prévues ou si nécessaire au refus des marchandises. Si une des parties ne remplit pas ses obligations (ne pas livrer/ne pas enlever) une bonification sera due égale à la différence entre le prix du contrat et le prix du jour + une bonification fixe de 2%.
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Examples of Qualité in a sentence

  • Qualité : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

  • Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur.

  • Si un engagement contractuel de Qualité de Service est élevé/faible [par exemple : un engagement de disponibilité de 99,99999 %], il en résultera que l’écart entre cet engagement contractuel et l’engagement maximum/minimum théoriquement possible [dans l’exemple 100 %] sera minime.

  • Notamment afin d’améliorer la Qualité de Service de ses Prestations, OUTSCALE fera régulièrement évoluer les présentes CGV ainsi que ses offres (Spécifications des Prestations, tarifs, etc.).

  • Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - Qualité du bailleur : Personne physique Personne morale - Nom et prénom du bailleur : …………………………………………………………………………………………………………………………………… - Dénomination (si personne morale) : ………………………………………………………………………………………………………………….

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant en écrivant à : Europ Assistance France - Service Qualité, ▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇.

  • Si la responsabilité par rapport aux Exigences de Qualité est prouvée dans le chef du Gestionnaire de l’installation de Stockage ou de l’Utilisateur du Stockage, l’article de la présente annexe s’applique.

  • Le CLIENT devra joindre à sa notification : ▪ Le calcul du CLIENT montrant que OUTSCALE a manqué à ses engagements de Qualité de Service sur la période considérée pour des Prestations non recettées définitivement, ▪ Les références des réserves notifiées (au sens de l’article « Obligations du CLIENT / Obligation de réception » des CGV) à l’appui de son calcul.

  • Le fait que OUTSCALE ait manqué ou non à ses engagements de Qualité de Service s’apprécie sur une période glissante définie dans les SLA.

  • OUTSCALE manque à ses engagements si : ▪ les engagements de Qualité de Service définis à l’Annexe A ne sont pas respectés ; ▪ ce non-respect n’est pas lié à une faute du CLIENT ; ▪ le CLIENT est directement concerné par ce non-respect en tant que CLIENT de OUTSCALE et non par exemple en tant qu’utilisateur d’un service s’appuyant sur OUTSCALE, mais fourni par un tiers.

Related to Qualité

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Vendeur désigne le ou les vendeurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les vendeurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Le mot "ACQUEREUR" désigne le ou les acquéreurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les acquéreurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Les mots "LES PARTIES" désignent ensemble le VENDEUR et l'ACQUEREUR. • Les mots "BIEN" ou "BIENS" ou "IMMEUBLE" désigneront indifféremment les biens de nature immobilière objet des présentes. • Les mots "biens mobiliers" ou "mobilier", désigneront indifféremment, s'il en existe, les meubles et objets mobiliers se trouvant dans le ou les biens de nature immobilière et transmis avec ceux-ci.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.