Définition de Recherche

Recherche a le sens donne a ce terme au Code minier ;
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Recherche signifie l'étude intitulée "à compléter".
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Recherche signifie l’action consistant à répondre aux demandes de documentation se rapportant à une transaction.
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Examples of Recherche in a sentence

  • Services : le composant « Recherche en ligne » du pack de services vous permet de rechercher des adresses ou des destinations spéciales à l'aide d'un moteur de recherche Internet défini par le système.

  • Les informations et documents confidentiels comprennent aussi les clauses de cette convention, le Protocole ainsi que toutes les informations et données de la Recherche, et notamment, les cahiers d’observation et toutes les informations qu’ils contiennent.

  • La durée de la Recherche peut être modifiée par accord préalable écrit entre les Parties sans que cela nécessite la rédaction d’un avenant.

  • Le logo et/ou le nom des Parties ne pourront être utilisés en dehors des formalités nécessaires à la conduite de la Recherche, qu’après accord écrit de l’autre Partie.

  • Le solde sera versé lors de la clôture de la Recherche et après contrôle final par l’Entreprise des cahiers d’observation.

  • L’Entreprise pourra déposer ou faire déposer en son nom – ou au nom de toute personne qu’elle se substituerait – et pour son compte toute demande de brevet portant sur les résultats de la Recherche ou les intégrant en tout ou partie, et plus généralement faire protéger comme elle l’entend les résultats de la Recherche.

  • Les frais fixes forfaitaires, tels que définis dans la grille de surcoûts en annexe 2, correspondant aux prestations de mise en place et de démarrage de la Recherche, sont à la charge de l’Entreprise, dès la signature de la présente convention.

  • Le parc immobilier des établissements d’enseignement supérieur s’élève à quasiment 2 millions de m² pour les seuls établissements sous tutelle du Ministère de l’enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.

  • Au titre de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation : • par le soutien volontariste aux Villes Universitaires d’Equilibre situées en zone de massif ou en proximité immédiate (Tarbes, Foix, Rodez, Cahors, Millau-Saint-Affrique, Alès, Perpignan…) mais aussi par le déploiement des Campus connectés (à ce jour : Foix-Ariège, Espalion, Millau, Saint-Affrique, Le Vigan, St-Gaudens Comminges Pyrénées, Cahors, Mende, Florac, Font- Romeu).

  • Cette liste et son chiffrage seront identiques pour l’ensemble des établissements publics de santé associés à la Recherche à due proportion des prestations réalisées.

Related to Recherche

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.