Logiciel. Le terme « Logiciel » désigne un exemplaire d'un ou plusieurs programmes informatiques, qu'ils soient indépendants ou regroupés avec d'autres produits ou solutions, et la documentation connexe, y compris tout document, donnée et fichier de licence en ligne ou électronique.
Logiciel. Le logiciel télématique, le logiciel du modem et tout autre logiciel et / ou firmware sont installés sur le Matériel du système (« Logiciel du système »). Le Logiciel du système contient un code propriétaire de John Deere ou de tiers sous licence conformément aux conditions de la présente section et peut inclure le code d’un tiers cédé sous une licence séparée, suivant la spécification de toute documentation (par ex. un CD), accompagnant le Matériel du système. Au cours de la durée de ce Contrat, John Deere accorde au Client une licence non exclusive, révocable, en vue de l’utilisation du Logiciel du système uniquement (i) en association avec l’utilisation du Système et (ii) avec le Matériel du système installé et utilisé sur les machines du Client ou sur les machines de prestataires indépendants qui sont liés par un contrat avec le Client. Xxxx Deere octroie par ailleurs au Client le droit de transférer sa licence d’utilisation du Logiciel du système, qui n’inclut pas le Service, au cours de la durée de vie utile du Matériel du système en lien avec le transfert de sa propriété. John Deere peut soumettre son accord à la condition de fournir le Service à tout cessionnaire après l’approbation par John Deere de la solvabilité du cessionnaire, le paiement par le cessionnaire de frais de re- cession de licence et / ou la mise à niveau du Matériel du système aux frais du cessionnaire. Le Client convient que John Deere peut mettre à jour le Logiciel du système sur tout Matériel du système du client au cours de la durée du présent Contrat, aussi souvent que John Deere le considère comme approprié.
Logiciel. 17.1. Lorsque la vente d'un Produit, d'un Service, d'un Service Numérique ou d'un Equipement Connecté comprend également la fourniture de logiciels ou programmes ("Logiciel"), l'Acheteur xx xxxx accorder, pendant la durée du Contrat, sous réserve d'une licence alternative spécifiée dans des conditions d'utilisation distinctes applicables aux Services Numériques, un droit non exclusif, non transférable, non sous-licenciable et révocable d'utiliser le Logiciel concerné conformément aux conditions énoncées dans le Contrat (Sandvik conservant toujours la propriété et tous les droits relatifs au Logiciel).
17.2. L'Acheteur ne doit pas : sans l'accord écrit préalable xx Xxxxxxx ; ou sauf dans la mesure expressément autorisée par la Loi applicable : (a) formater, convertir, adapter, modifier, faire de la rétroingénierie, décompiler ou désassembler le Service Numérique ou tout Logiciel ou retirer tout Logiciel des Produits ou de l'Équipement Connecté ; (b) faire des copies du Service Numérique ou du Logiciel concerné ; (c) vendre, concéder sous licence, transférer ou disposer de toute autre manière ou distribuer le Service Numérique ou le Logiciel ; ou (d) utiliser le Service Numérique ou le Logiciel à toute autre fin que celle nécessaire à l'installation, au fonctionnement et à la maintenance des Produits.
17.3. L'Acheteur doit s'assurer que ses Représentants se conforment à l’article
17.4. L'Acheteur reconnaît et accepte que, entre les parties, le Service Numérique (y compris les Services de Surveillance des Equipements) est fourni à l'Acheteur uniquement et ne peut être cédé par l'Acheteur sans l'accord écrit préalable xx Xxxxxxx.
17.5. L'Acheteur doit informer : a) Sandvik s’il vend, loue ou donne en location- vente ou s’il cède ou transfère de toute autre manière l’Equipement Connecté ; et b) le nouveau client et/ou utilisateur que l'Equipement Connecté est raccordé aux systèmes xx Xxxxxxx.
17.6. Outre l'Equipement Connecté, l'Acheteur doit disposer d'une infrastructure informatique et de réseau répondant aux exigences spécifiées par Sandvik à la Date Effective de la Commande (les « Exigences Techniques Minimales »).
17.7. L'Acheteur reconnaît et accepte que : (a) l'exécution du Service Numérique (y compris les Services de Surveillance des Equipements) dépend de la conformité de l'équipement informatique de l'Acheteur aux Exigences Techniques Minimales ; (b) l'Acheteur doit, pendant toute la durée du Contrat, veiller à ce que ses systèmes informatiques (y com...
Logiciel a la signification indiquée dans la Clause 17.1.
