Prix. Le Fournisseur vend les produits (les “Produits”) et les services (les “Services”) aux prix mentionnés sur la Commande. Toute prévision de commande fournie par Agilent ne saurait constituer un engagement d’achat de la part d’AGILENT. Sauf mention particulière sur la Commande, les prix s’entendent hors frais de transport, droits et taxes.
Prix. 5.1. Les prix indiqués sont des prix nets exprimés en euro et sont franco destination, pour autant que la livraison ait lieu en Belgique. Pour les commandes inférieures à 100 € il est cependant porté en compte un supplément de 30 € pour frais.
5.2. Si le prix n'est pas expressément indiqué sur le bon de commande ou le contrat, il est censé être déterminé en fonction du prix appliqué par X.X. XXXXX le jour de la réception de la commande.
5.3. X.X. XXXXX peut exceptionnellement accepter, à la demande écrite préalable du client, de permettre au client de bénéficier des contrats d'expédition de X.X. XXXXX avec les transitaires internationaux. Dans ce cas, X.X. XXXXX appliquera des frais de gestion fixes par commande pour la gestion et la documentation standard conformément aux pratiques d'exportation habituelles de X.X. XXXXX. Les frais d'assurance, de transport et autres frais de transport demandés par le client seront également à la charge du client. Le client reconnaît expressément, si un tel service est fourni par X.X. XXXXX, que l’équipement livré demeurera facturé EX WORKS Ottignies, Belgique, conformément à l’article 7.2.
Prix. Les prix indiqués dans la Commande sont fermes et définitifs et ne feront en conséquence l’objet d’aucune modification, sauf accord exprès des parties dans le cadre d’un avenant à la Commande conformément aux stipulations de l’article 6. Le prix total payable au Fournisseur inclut tous impôts, droits et taxes, assis sur l’utilisation, l’achat ou la vente des biens ou des services étant toutefois entendu que les taxes sur la valeur ajoutée que l’Acheteur doit collecter, les impôts, droits et taxes éventuels, qu'ils soient assis sur l'utilisation, l'achat ou la vente des biens ou des services, ne seront pas inclus dans le prix payable au Fournisseur, mais seront mentionnés séparément sur la facture du Fournisseur, conformément aux dispositions légales et réglementaires en matière de facturation. Si le Fournisseur a une obligation légale de facturer à l'Acheteur une taxe sur la valeur ajoutée et/ou une quelconque autre taxe semblable, le Fournisseur facturera cette taxe en conformité avec les règles applicables de façon à permettre à l’Acheteur de récupérer ladite taxe auprès de l’autorité gouvernementale concernée. Aucune des Parties n’est responsable des taxes, contribution ou impôts de toute nature sur le revenu de l’autre Partie ou sur les revenus des salariés ou sous-traitants de l’autre Partie. Si l’Acheteur est juridiquement tenu de retenir des taxes dont le Fournisseur est responsable, l’Acheteur procèdera à leur déduction et fournira au Fournisseur un reçu fiscal valide au nom du Fournisseur. Si le Fournisseur est dispensé en tout ou partie de la retenue de taxes, le Fournisseur fournira à l’Acheteur un certificat en cours de validité ou tout autre document nécessaire au plus tard 30 jours avant la date d’échéance du paiement.
Prix. A. A moins d’une indication contraire dans l’Annexe 4 ("Consortia"), l’Abonné paiera à ASME le montant des droits d’accès indiqué dans cette Licence en Annexe 2, telle que modifiée de temps en temps, pour les Produits Souscrits décrits en Annexe 1;
B. Après la Date de Début, ASME émettra la facture de l’Abonné basée sur les Produits Souscrits décrits en Annexe 1. L’Abonné doit régler tous les frais d’abonnement dans les trente (30) jours suivant la réception de la facture d’ASME. Par la suite ASME émettra une facture annuelle pour le montant du renouvellement des Produits Souscrits selected Subscribed Products. ASME’s fees are subject to annual increases.
C. Subscriber is solely responsible for all costs associated with establishing access to the Subscribed Products, including without limitation any hardware, telecommunications or other charges imposed by carriers, proprietary network operators and Internet access providers and all costs associating with printing from the Subscribed Products. Subscriber must also pay any taxes (including without limitation any applicable value- added taxes, sales taxes, and import taxes) other than taxes on ASME’s net income, arising out of the Subscriber’s use of the Subscribed Products.
Prix. 10.1 The purchase prices for the sale of Products shall be the prices set forth in the Price List, which shall be attached to the Confirmation or to the Salto Offer.
10.2 Les prix d’achats sont des prix Départ usine Incoterms 2010 à Oiartzun (Guipúzcoa Espagne).
10.3 Any tributes, direct or indirect taxes or any other taxes of different nature (municipal, local, national or international, …), rates, charges, duties or contributions that shall be applicable to the sale of the Products pursuant to the applicable legislation, all the financial, transport or insurance expenses, any improvements or amendments of the Products requested by the Purchaser, as well as any other costs arisen from especial requirements of the Purchaser, if any, are excluded from the purchase price and shall be charged additionally.
10.4 The price for the installation of the Products is not included in the purchase price of the Products, unless expressly stated otherwise in the Confirmation or in the SaltoOffer.
Prix. 2.1 La presente vente est faite pour le prix de un million huit cent soixante-huit mille dollars (1 868 000 $), reparti et payable par l'emission et la repartition au Vendeur de un million huit cent soixante-huit mille (1 868 000) actions categorie B emises par l'Acheteur a meme son capital-actions et d'une valeur de 1,00 $ chacune, ayant les caracteristiques suivantes :
a) votantes ; b) non-participantes ; c) rachetables au gre des detenteurs ou de la compagnie ; d) donnant droit a un dividende non cumulatif de 1/6 de 1% par mois.
2.2 Le prix de vente est reparti comme suit :
2.2.1 Immeuble rue Nolix (xxt. 1.1.1)
Prix. 3.1 Si les prix indiqués sont basés sur une devise étrangère, ils seront modifiés en fonction (i) des fluctuations des taux de change, (ii) de l'augmentation des prix des fournisseurs et (iii) des modifications des tarifs de transport xxxxxx la période comprise entre la soumission de l'offre et l'envoi de la facture.
3.2 Des frais de traitement de commande d'une valeur de 17 € seront appliqués pour toute commande d'une valeur nette hors transport inférieure à 107 €.
Prix. 3.1. Le prix est celui en vigueur à la date de livraison, à moins que Culimat Belgique ne xx xxxx obligé de l'adapter à l'évolution de ses frais fixes et/ou variables à la suite d'une modification dans sa structure (matières premières, salaires, impôts, taxes, droits d'entrée, fluctuations de devises, etc.). L'éventuelle révision du prix aura lieu conformément aux normes autorisées par la loi. Le nouveau prix sera communiqué par écrit au client et lie ce dernier ; le nouveau prix ne peut conduire à une annulation des commandes passées par le client.
3.2. Le prix s'entend T.V.A. non comprise.
3.3. Le prix ne prend pas en compte les frais de livraison, de transport et d'assurance.
3.4. Pour les commandes inférieures à € 100, un frais de € 15 sera appliqué pour l’administration.
Prix. 4.1 Vous devrez, pour le gaz qui vous sera livré conformément à votre contrat EUG, payer a) les montants qui sont calculés par EGNB en prévision du prix moyen du gaz pour les 12 prochains mois, ce prix étant basé sur le montant qu’il en coûte à EGNB pour l’achat du gaz et sa vente aux clients; la différence entre le coût estimatif de l’achat et de la vente du gaz et le coût réel de l’achat et de la vente du gaz pour un mois est incluse dans les prix prévus du gaz pour la période de 12 mois qui suit le mois du calcul de la différence; b) les tarifs de distribution et les frais payables selon le tarif applicable et la classification tarifaire appropriée (lesquels tarifs et frais sont approuvés par la commission de temps à autre) conformément aux Modalités et conditions du service de distribution; c) les autres frais qui peuvent être payables en vertu de votre contrat EUG et toutes les taxes et tous les frais semblables qui sont applicables.
4.2 Le défaut de payer les montants exigibles entraînera un intérêt sur la partie non payée facturée selon la méthode approuvée par la commission pour les comptes du service de distribution en souffrance.
Prix. Aucun supplément ne sera appliqué une fois le paiement effectué dans son intégralité. Tous les prix sont basés sur la disponibilité et xxx xxxxx connus au moment de la rédaction du site Web SASU Connick Ski ou en vigueur au moment où les prix sont indiqués. En cas de modification des disponibilités et des xxxxx ou de l'imposition de surtaxes carburant ou taxes supplémentaires avant le paiement intégral, SASU Connick Ski se réserve le droit de réviser le prix du séjour publié à condition que l'augmentation dépasse 20 €. Toute augmentation mentionnée dans ce paragraphe sera payée sur demande par le client à XXXX Xxxxxxx Ski ou sous la direction de XXXX Xxxxxxx Ski.
