Résiliation Sample Clauses

Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 et 13 restent applicables au terme de la Licence.
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Résiliation. Cette Licence est effective jusqu’à son terme. Xxx droits découlant de cette Licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la présente Licence. Dès l’expiration de cette Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 de cette Licence restent applicables après la résiliation.
Résiliation. Cette licence est effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront fin ou cesseront de s’appliquer automatiquement et sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des stipulations de la présente licence. Après résiliation de cette licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel tvOS. Les sections 2C, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 de la présente licence restent applicables.
Résiliation. En cas de résiliation, AGILENT peut, à sa convenance et aux frais du Fournisseur, remplacer le Produit et/ou Service.
Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée des Conventions jusqu’à l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu des Conventions et au paiement intégral de toutes les obligations.
Résiliation. (a) Outre les recours éventuellement prévus par la loi ou en vertu des Documents Contractuels, le Vendeur peut résilier les Documents Contractuels, dans lequel cas, toute facture impayée deviendra immédiatement exigible, effectif immédiatement lors du Préavis par écrit à l'Acquéreur ou lors des événements décrits dans cette Section 17(a), si l'Acquéreur : (i) omet de payer tout montant à échéance en vertu des Documents Contractuels ; (ii) n'a pas autrement exécuté ou respecté les Documents Contractuels, que ce soit dans leur ensemble ou en partie ; ou (iii) devient insolvable, dépose une déclaration de faillite ou commence une procédure ou a une procédure en rapport à la faillite, l'administration, la réorganisation ou la cession au bénéfice de créanciers mise en place contre lui. (b) Toute résiliation par le Vendeur en vertu des Documents Contractuels vaut une annulation de toute livraison à l'Acquéreur de Marchandises dont l'exécution est prévue après la date effective de résiliation, que des commandes de ces Marchandises aient été acceptées par le Vendeur ou non. À l'égard de toute Marchandise toujours en expédition lors de la résiliation des Documents Contractuels, le Vendeur peut exiger, à sa discrétion, que toute vente ou livraison de ces Marchandises soit moyennant un paiement en espèces ou par chèque certifiée. (c) La partie qui résilie les Documents Contractuels de manière valide, ou dans le cas de l'échéance des Documents Contractuels, l'Acquéreur et le Vendeur, ne sera pas chacune responsable à l'autre, de tout dommage, perte ou dépense de toute sorte (que ce soit direct ou indirect) encouru par l'autre partie à titre de l'échéance ou la résiliation précoce des Documents Contractuels. La résiliation des Documents Contractuels ne constituera pas une renonciation d'un droit quelconque de la partie résiliatrice, ni de ses recours selon les Documents Contractuels, en droit, en équité ou autrement.
Résiliation. À l'expiration ou à la résiliation des présentes Conditions, vous devez cesser votre utilisation et détruire toute copie du Logiciel et de la Documentation en votre possession.
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Résiliation. Si AGILENT résilie le présent bon en totalité ou en partie comme il est mentionné précédemment, elle peut se procurer, selon les modalités et de la façon qu’xxxx xxxx appropriées, des biens ou des services de remplacement, et le Vendeur doit rembourser à AGILENT, sur demande, tous xxx xxxxx additionnels qu’elle a engagés pour acquérir ces biens ou services de remplacement.
Résiliation. Si le vendeur enfreint la présente Entente ou les Modalités, MCL se réserve le droit de résilier le statut du Vendeur en que Détaillant en ligne autorisé par MCL au moyen d’un avis écrit ou électronique à tout moment. MCL, à sa seule et absolue discrétion, peut résilier ou modifier son approbation pour le Vendeur de commercialiser et de vendre les Produits autorisés sur un ou tous les sites Web autorisés, et le Vendeur doit cesser immédiatement toute commercialisation et vente sur le(s) site(s) Web autorisé(s) applicable(s) dès réception de la notification d’une telle résiliation. Sur résiliation de l'autorisation de commercialiser et de vendre des Produits autorisés sur un ou plusieurs sites Web autorisés, l'autorisation du Vendeur d'utiliser la propriété intellectuelle de MCL sur ces sites Web est révoquée. Sur résiliation du statut du Vendeur en tant que Distributeur autorisé, Revendeur autorisé ou Détaillant autorisé en vertu des Modalités, la présente Entente sera automatiquement résiliée et le Vendeur cessera immédiatement toute commercialisation et vente des Produits autorisés sur les sites Web autorisés.
Résiliation. La présente garantie de paiement constitue un cautionnement continu en vigueur pendant la durée de la Convention jusqu’á l’exécution intégrale des obligations de HQUS en vertu de la Convention et au paiement intégral de toutes les obligations. Toutefois, la Caution peut résilier le présent Cautionnement pour les obligations futures de HQUS en remettant un avis écrit de résiliation au Bénéficiaire. Cet avis de la Caution prendra effet le dixième jour suivant sa réception par le setoff or counterclaims that HQUS or any other affiliate of the Guarantor is or may be entitled to. Notwithstanding the preceding sentence, the liability of the Guarantor under the Guaranty shall not be affected because of the bankruptcy, insolvency, dissolution or liquidation of HQUS.
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