Survie Sample Clauses

Survie. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : Section 3 (Propriété intellectuelle); Section 6 (Dédommagement); Section 7(h) (Loi applicable); Section 7(i) (Confidentialité); Section 7(j) (Survie); et Section 7(k) (Arbitrage exécutoire).

Survie. Les stipulations du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l'expiration du contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du Contrat.

Survie. Les dispositions suivantes du présent Contrat survivront à toute expiration ou résiliation complète du Contrat : 1.4, 2.1, 3.4, 4.1, 4.2, et 6.1 à 6.12 comprise.

Survie. Les Articles 1, 2, 5, 9 à -18 et 20 à 30 survivront à l'expiration ou à toute annulation ou résiliation de la présente commande. 1. AUFTRAGSANNAHME - GESAMTE VEREINBARUNG -

Survie. Les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l’expiration du Contrat, survivront à celles-ci.

Survie. Toute disposition de la présente Xxxxxxx ayant trait à vos responsabilités ou à nos droits et à nos responsabilités demeurera en vigueur malgré la résiliation de la présente Entente.

Survie. La clause numéro 6 restera applicable même après avoir mis fin à cet Accord/cette garantie limitée ou à son expiration, ou dans le cas où cet Accord et/ou cette garantie limitée sont jugés nuls, non annulables, invalides ou inapplicables, dans leur intégralité ou partiellement, par une institution de jugement compétente possédant une autorité et une compétence avérée sur ce sujet.

Survie. 19.1 Les dispositions de l’Accord qui, par leur nature, devraient s’appliquer au-delà de leurs termes, resteront en vigueur après toute résiliation ou expiration des présentes Conditions Générales, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions suivantes : Informations Confidentielles, Xxxx applicables et soumission à la juridiction, et Survie. 20 DIVERS 20 MISCELLANEOUS 20.1 ATPI reserves the right to alter or amend these Terms and Conditions at any time by written notice to the Customer. 20.2 If any term or provision of the Agreement is invalid, illegal or unenforceable in any jurisdiction, such invalidity, illegality or unenforceability shall not affect any other term or provision of the Agreement or invalidate or render unenforceable such term or provision in any other jurisdiction.

Survie. Si l'une des dispositions du présent accord est jugée ou devient nulle, illégale, inopposable ou inapplicable de quelque manière que ce soit, la validité, la légalité ou l'application des autres dispositions du présent Contrat ne seront en aucune manière affectées ou altérées et la disposition en question sera considérée comme ayant été modifiée dans les limites nécessaires pour la rendre valide, conforme à la loi, opposable et/ou applicable.

Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour quelque raison que ce soit, ne dégage aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 6, 11.1, 11.5, 11.6 et 11.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation, ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de par leur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen : n'assumer aucune autre obligation ; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations en cours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu'Amgen ou une personne désignée par Amgen en prenne possession ; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen.