Survie. Les dispositions suivantes du présent Contrat survivront à toute expiration ou résiliation complète du Contrat : 1.4, 2.1, 3.4, 4.1, 4.2, et 6.1 à 6.12 comprise.
Survie. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : Section 3 (Propriété intellectuelle); Section 6 (Dédommagement); Section 7(h) (Loi applicable); Section 7(i) (Confidentialité); Section 7(j) (Survie); et Section 7(k) (Arbitrage exécutoire).
Survie. Les Articles 1, 2, 5, 9 à -18 et 20 à 30 survivront à l'expiration ou à toute annulation ou résiliation de la présente commande.
1. AUFTRAGSANNAHME - GESAMTE VEREINBARUNG -
Survie. Toute disposition de la présente Xxxxxxx ayant trait à vos responsabilités ou à nos droits et à nos responsabilités demeurera en vigueur malgré la résiliation de la présente Entente.
Survie. Les stipulations du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l'expiration du contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du Contrat.
Survie. Les droits et obligations de l'une ou l'autre des Parties qui, de par leur nature, s’étendent au-delà de l’expiration ou de la résiliation du présent Contrat, demeurent pleinement en vigueur nonobstant l’expiration ou la résiliation du présent Contrat, y compris, sans toutefois s'y limiter, les droits et obligations relatifs aux conditions de paiement et à la facturation, aux informations confidentielles, à la propriété du produit du travail, à l'indemnisation, aux limitations de responsabilité et à la résiliation.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour toute raison que ce soit ne dégagera aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 7 12.1, 12.5, 12.6 et 12.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de parleur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen Morocco : n'assumer aucune autre obligation; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations encours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu' Amgen Morocco ou une personne désignée par Amgen Morocco en prenne possession; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen Morocco.
Survie. Les dispositions concernant les Droits de propriété intellectuelle de ChargePoint, les limitations de responsabilité et exonérations de responsabilité, les restrictions en matière de garantie, la loi applicable et les autres dispositions qui, de par leur nature ou leurs conditions, sont censées survivre à la résiliation du présent Contrat, conserveront leur plein effet entre les Parties aux présentes, sans égard pour la résiliation du présent Contrat.
Survie. Les déclarations et garanties contenues dans l’entente survivront à son exécution et à sa mise en œuvre.
Survie. La clause numéro 6 restera applicable même après avoir mis fin à cet Accord/cette garantie limitée ou à son expiration, ou dans le cas où cet Accord et/ou cette garantie limitée sont jugés nuls, non annulables, invalides ou inapplicables, dans leur intégralité ou partiellement, par une institution de jugement compétente possédant une autorité et une compétence avérée sur ce sujet.
