Survie. Les dispositions suivantes du présent Contrat survivront à toute expiration ou résiliation complète du Contrat : 1.4, 2.1, 3.4, 4.1, 4.2, et 6.1 à 6.12 comprise.
Survie. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : Section 3 (Propriété intellectuelle); Section 6 (Dédommagement); Section 7(h) (Loi applicable); Section 7(i) (Confidentialité); Section 7(j) (Survie); et Section 7(k) (Arbitrage exécutoire).
Survie. Les Articles 1, 2, 5, 9 à -18 et 20 à 30 survivront à l'expiration ou à toute annulation ou résiliation de la présente commande. Hach Einkaufsbedingungen VERTRAGSABSCHLUSS
Survie. Les stipulations du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l'expiration du contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du Contrat.
Survie. Toute disposition de la présente Xxxxxxx ayant trait à vos responsabilités ou à nos droits et à nos responsabilités demeurera en vigueur malgré la résiliation de la présente Entente.
Survie. 19.1 Les dispositions de l’Accord qui, par leur nature, devraient s’appliquer au-delà de leurs termes, resteront en vigueur après toute résiliation ou expiration des présentes Conditions Générales, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions suivantes : Informations Confidentielles, Xxxx applicables et soumission à la juridiction, et Survie. 20 DIVERS 20 MISCELLANEOUS 20.1 ATPI reserves the right to alter or amend these Terms and Conditions at any time by written notice to the Customer. 20.2 If any term or provision of the Agreement is invalid, illegal or unenforceable in any jurisdiction, such invalidity, illegality or unenforceability shall not affect any other term or provision of the Agreement or invalidate or render unenforceable such term or provision in any other jurisdiction. 20.3 A person who is not a party to this Agreement has no right to enforce any of its terms. 20.4 Provisions of the Agreement which by their nature should apply beyond their terms, will remain in force after any termination or expiration of these Terms and Conditions including, but not limited to, the following provisions: Confidential Information, Governing Law and Submission to Jurisdiction. 20.5 The Agreement comprises the entire agreement between the Parties, and supersedes all prior or contemporaneous understandings, agreements, negotiations, representations and warranties, and communications, both written and oral in relation to the subject matter of the Agreement. 20.6 This clause applies only to persons residing outside Quebec, Ontario, or Saskatchewan. Subject to applicable laws, any dispute, whether in court or otherwise, will be conducted solely on an individual basis. You agree that you shall not have the right or authority for any dispute to be brought as a class action, or to participate in any class action or other proceeding in which any person acts or proposes to act in representative capacity. 21
Survie. En cas de résiliation du présent Contrat ou d'un Bon de Commande, pour quelque motif que ce soit, les Articles 2.2, 2.3, 3.2, 3.3, 4.2, 6.3, 7, 8.2, 9, 10 et 11 du présent Contrat resteront en vigueur.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour quelque raison que ce soit, ne dégage aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 6, 11.1, 11.5, 11.6 et 11.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation, ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de par leur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen : n'assumer aucune autre obligation ; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations en cours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu'Amgen ou une personne désignée par Amgen en prenne possession ; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour toute raison que ce soit ne dégagera aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 7 12.1, 12.5, 12.6 et 12.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de parleur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen Morocco : n'assumer aucune autre obligation; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations encours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu' Amgen Morocco ou une personne désignée par Amgen Morocco en prenne possession; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen Morocco.
Survie. Les dispositions concernant les Droits de propriété intellectuelle de ChargePoint, les limitations de responsabilité et exonérations de responsabilité, les restrictions en matière de garantie, la loi applicable et les autres dispositions qui, de par leur nature ou leurs conditions, sont censées survivre à la résiliation du présent Contrat, conserveront leur plein effet entre les Parties aux présentes, sans égard pour la résiliation du présent Contrat.
