Survie. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : Section 3 (Propriété intellectuelle); Section 6 (Dédommagement); Section 7(h) (Loi applicable); Section 7(i) (Confidentialité); Section 7(j) (Survie); et Section 7(k) (Arbitrage exécutoire).
Survie. Les dispositions suivantes du présent Contrat survivront à toute expiration ou résiliation complète du Contrat : 1.4, 2.1, 3.4, 4.1, 4.2, et 6.1 à 6.12 comprise.
Survie. Les Articles 1, 2, 5, 9 à -18 et 20 à 30 survivront à l'expiration ou à toute annulation ou résiliation de la présente commande. Hach Einkaufsbedingungen VERTRAGSABSCHLUSS
Survie. Les stipulations du Contrat qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou à l'expiration du contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du Contrat.
Survie. Toute disposition de la présente Xxxxxxx ayant trait à vos responsabilités ou à nos droits et à nos responsabilités demeurera en vigueur malgré la résiliation de la présente Entente.
Survie. Si l'une des dispositions du présent accord est jugée ou devient nulle, illégale, inopposable ou inapplicable de quelque manière que ce soit, la validité, la légalité ou l'application des autres dispositions du présent Contrat ne seront en aucune manière affectées ou altérées et la disposition en question sera considérée comme ayant été modifiée dans les limites nécessaires pour la rendre valide, conforme à la loi, opposable et/ou applicable.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour quelque raison que ce soit, ne dégage aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 6, 11.1, 11.5, 11.6 et 11.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation, ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de par leur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen : n'assumer aucune autre obligation ; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations en cours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu'Amgen ou une personne désignée par Amgen en prenne possession ; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen.
Survie. Les obligations du vendeur à l'acheteur survivent à la résiliation de la commande, sauf disposition contraire dans la commande.
Survie. L'expiration ou la résiliation du présent Accord pour toute raison que ce soit ne dégagera aucune Partie des obligations et responsabilités établies aux Sections 4, 5, 7 12.1, 12.5, 12.6 et 12.10 et dont les Parties ont convenu expressément qu'elles survivraient à une telle expiration ou résiliation ou qui restent à accomplir ou qui seraient, de parleur nature, destinées à xxxxxx en vigueur suite à ladite expiration ou résiliation. 8.5 Droits en cas de résiliation. Dès réception de la lettre notifiant la résiliation, le Fournisseur s'engage à se conformer aux obligations suivantes, sauf instruction contraire de la part d'Amgen Morocco : n'assumer aucune autre obligation; fournir tous les efforts nécessaires pour réduire autant que possible les frais associés à ladite résiliation ; poursuivre la réalisation de ses obligations encours ainsi que les données liées à cette dernière jusqu'à ce qu' Amgen Morocco ou une personne désignée par Amgen Morocco en prenne possession; et retourner les Produits conformément aux instructions d'Amgen Morocco.
Survie. Les droits et obligations de l'une ou l'autre des Parties qui, de par leur nature, s’étendent au-delà de l’expiration ou de la résiliation du présent Contrat, demeurent pleinement en vigueur nonobstant l’expiration ou la résiliation du présent Contrat, y compris, sans toutefois s'y limiter, les droits et obligations relatifs aux conditions de paiement et à la facturation, aux informations confidentielles, à la propriété du produit du travail, à l'indemnisation, aux limitations de responsabilité et à la résiliation.
