Common use of Annulation par la Société Clause in Contracts

Annulation par la Société. Toute annulation, quel qu’en soit le motif, sera notifiée par la Société au Client par courriel. En cas d’annulation du Séjour par la Société : - fondée sur l’insuffisance du nombre de participants, ce nombre étant indiqué sur la Fiche Technique la Société remboursera l’intégralité des sommes versées par le Client. Il est précisé dans ce cas que l’annulation ne pourra intervenir : - dans les 30 jours précédant le début du séjour pour les séjours de plus de 6 jours ; - dans les 15 jours précédant le début du séjour pour les séjours de 2 à 6 jours ; - dans les 48 heures précédant le début du séjour pour les séjours de moins de 2 jours ; - fondée sur des circonstances exceptionnelles et inévitables, la Société remboursera l’intégralité des sommes versées par le Client ; - fondée sur tout autre motif, la Société remboursera au Client la totalité des sommes par lui versées augmentées d’une indemnité équivalente à celle que le Client est susceptible de supporter en cas d’annulation de son fait. D’accord commun, les Parties pourront décider de substituer un Séjour de valeur équivalente au remboursement des sommes versées par le Client.

Annulation par la Société. Toute annulation, quel qu’en soit le motif, sera notifiée par la Société au Client par courriel. En cas d’annulation du Séjour par la Société : - fondée sur l’insuffisance du nombre de participants, ce nombre étant indiqué sur la Fiche Technique la Société remboursera l’intégralité des sommes versées par le ClientClient sans que celui-ci puisse prétendre à quelconque autre indemnité. Il est précisé dans ce cas que l’annulation ne pourra intervenir : - dans -dans les 30 jours précédant le début du séjour Séjour pour les séjours Séjours de plus de 6 jours ; - dans -dans les 15 jours précédant le début du séjour Séjour pour les séjours Séjours de 2 à 6 jours ; - dans -dans les 48 heures précédant le début du séjour Séjour pour les séjours Séjours de moins de 2 jours ; - fondée sur En cas d’annulation totale ou partielle du Séjour par la Société imposée par des circonstances exceptionnelles et inévitables, inévitables liées aux conditions de la Société remboursera l’intégralité montagne et notamment pour des sommes versées par le Client ; - fondée sur tout autre motifraisons liées au maintien de la sécurité des Clients, la Société remboursera au Client la totalité des sommes par lui versées augmentées d’une indemnité équivalente les prestations non réalisées sans que celui-ci puisse prétendre à celle que le Client est susceptible de supporter en cas d’annulation de son fait. D’accord commun, les Parties pourront décider de substituer un Séjour de valeur équivalente au remboursement des sommes versées par le Clientquelconque autre indemnité.